Fiche descriptive de l'emploi actuel (pour les candidats actuellement contractuels du secteur public). Documents attestant de la réalisation professionnelle décrite (facultatif).

Article Annexe IV

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écrit 2 h CCF Épreuve E6-arts appliqués et cultures artistiques U6 1 CCF Ponctuel écrit 1 h 30 CCF Épreuve E7-éducation physique et sportive U7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Épreuve facultative

Article Annexe IIb

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h CCF E. 6-Épreuve d'éducation artistique, arts appliqués U. 6 1 CCF ponctuel écrit 1 h 30 CCF E. 7-Épreuve d'éducation physique et sportive U. 7 1 CCF ponctuel pratique CCF Épreuve facultative

Article Annexe IIb

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écrit 2 h CCF E. 6-Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U. 6 1 CCF Ponctuel écrit 1h30 CCF E. 7-Épreuve d'Éducation physique et sportive U. 7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Épreuve facultative

Article Annexe

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Programme de l'enseignement facultatif d'histoire-géographie Les élèves de la série S qui font le choix de suivre l'enseignement optionnel d'histoire et de géographie en terminale ont l'opportunité d'étudier de nouveaux champs de connaissances nécessaires

Article 7

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Les candidats peuvent choisir au titre de l'épreuve de langue vivante facultative les langues énumérées ci-après : Allemand, amharique, anglais, arabe dialectal, arabe littéral, arménien, berbère, bulgare, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois

Article 7

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Article 7

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Article 7

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Pour l'épreuve facultative de langue vivante à l'examen du baccalauréat professionnel, le candidat choisit, au moment de son inscription une langue parmi celles proposées ci-après : allemand, amharique, anglais, arabe, arménien, berbère, bulgare, cambodgien

Article Annexe III

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Un suivi des acquis scolaires de l'élève qui mentionne, pour chaque enseignement du volet 3 de l'annexe 3 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé (programmes du cycle 4) et, le cas échéant, chaque enseignement facultatif mentionné à l'article 7 de l'arrêté

Article D132-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 22 > 48

Code des assurances

– Le contrat peut prévoir que les adhérents d'un contrat relevant du b du 1 du I de l'article 163 quatervicies du code général des impôts ayant quitté l'entreprise d'affiliation peuvent continuer à effectuer des versements sur le contrat à titre facultatif

Article R222-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 23

Code de la mutualité

minimal d'années fixé par le règlement depuis son adhésion ; c) Lorsque le membre participant demande une anticipation de la date de l'entrée en jouissance ; d) Lorsque le membre participant use de la faculté d'obtenir une réversion prévue à titre facultatif

Article Annexe IV

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Unités facultatives-UF1 et UF2 Les candidats peuvent choisir une ou deux unités facultatives parmi les unités possibles et donc une ou deux épreuves facultatives parmi les choix possibles : IV-2.

LEGIARTI000050696036

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3-Education physique et sportive UG 3 EG 3-Education physique et sportive UG 3 EG 4-Prévention-santé-environnement UG 4 UF-langue vivante UF EG 5-Langue vivante étrangère UG 5 EF 1-Arts appliqués et cultures artistiques UF1 EF 2-Epreuve facultative

Article 1

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Toutes les mentions, autres que celles indiquées comme facultatives, doivent y figurer. Aucune autre mention n'est autorisée.

Article 3

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Les candidats y indiquent s'ils désirent subir une épreuve facultative de langue étrangère portant sur l'une des langues allemande, espagnole ou italienne.

Article 2

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Les réponses au questionnaire ont un caractère strictement facultatif.

Article 9

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. - Filière MPI Pour les quatre filières, les candidats peuvent, en outre, passer une seconde épreuve orale facultative de langue permettant d'obtenir la majoration de points suivante : 3 (n-10), n étant

Article 11

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23 du règlement (UE) n° 1151/2012 du 21 novembre 2012 susvisé ; b) Pour les produits fabriqués en dehors de l'Union, l'apposition de la mention visée au paragraphe 3 de l'article 23 du règlement (UE) n° 1151/2012 du 21 novembre 2012 susvisé est facultative

Article Annexe IV

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E6 - Épreuve d'éducation artistique-arts appliqués U6 E6 - Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U6 E7 - Épreuve d'éducation physique et sportive U7 E7 - Épreuve d'éducation physique et sportive U7 Épreuves facultatives

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