Les batteries d'accumulateurs doivent être convenablement abritées et les compartiments principalement destinés à les contenir doivent être correctement construits et efficacement ventilés.

Article 6

—

Des correcteurs peuvent être désignés par arrêté de l'autorité territoriale compétente pour participer à la correction des épreuves sous l'autorité du jury.

Article 6

—

Des correcteurs peuvent être désignés par arrêté de l'autorité organisatrice pour participer à la correction des épreuves, sous l'autorité du jury.

Article 22

—

Les étalons de travail des organismes doivent être correctement identifiés et entretenus.

Article 9

—

Des correcteurs peuvent être désignés par arrêté de l'autorité territoriale compétente pour participer à la correction des épreuves sous l'autorité du jury.

Article D533-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 53 > 10

Code monétaire et financier

éligible conformément au 4 de l'article 71 du règlement délégué (UE) 2017/565 de la Commission du 25 avril 2016 de demander à être placé dans une catégorie offrant une plus grande protection s'il estime ne pas être en mesure d'évaluer ou de gérer correctement

Article A322-151

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 09

Code du sport

par un ou deux moniteurs aussi longtemps qu'ils n'ont pas démontré leur aptitude à stabiliser des sorties non tenues, à effectuer des chutes stables prolongées, à maîtriser un " retour face sol " après un " passage dos " volontaire, à apprécier correctement

Article CH 36

—

Les indicateurs de niveau ne doivent comporter aucun tube en verre ou en matière facilement détériorable par les chocs ou les variations de température. § 3. - Chaque réservoir doit porter sa contenance en caractères lisibles.

Article Annexe II

—

1,50 36 Polypropylène 2,00 37 Polycarbamide 2,00 38 Polyuréthane : - fibre discontinue - filament 3,50 3,00 39 Vinylal 5,00 40 Trivinyl 3,00 41 Elastodiène 1,00 42 Elasthane 1,50 43 Verre

Article Annexe

—

comprimés gastro-résistants (pochette/14) (laboratoires ASTRAZENECA). 355 337-2 INEXIUM 40 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (pochette/28) (laboratoires ASTRAZENECA). 364 774-2 LACTULOSE IREX 66,5 %, solution buvable, 200 ml en flacon (verre

Article A222-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 82

Code de la mutualité

. – L'équivalence actuarielle prévue à l'article R. 222-15 est établie dans les conditions suivantes : Les valeurs limites du quotient de la valeur de service par la valeur d'acquisition sont multipliées par un coefficient correcteur égal : – lorsque

LEGIARTI000026474684

—

Les récipients en métal, en verre ou en matière plastique des générateurs d'aérosol doivent pouvoir résister à un test de pression hydraulique conformément aux points 3.1.1, 4.1.3 et 4.2.2 de l'annexe du décret du 23 mars 2010 susvisé. 1.2.

Article Annexe Ia

—

La transmission correcte des informations relatives à la réception et le signalement de toute anomalie constatée.

Article 8

—

exploités dans des conditions offrant une sécurité optimale contre les risques de dégradation et de vol ; 4° Ils doivent être identifiés comme à risques particuliers au sens du règlement de sécurité contre les risques d'incendie ; 5° Ils sont correctement

Article Annexe II (doc 6)

—

introduction, comportant une annonce du plan /2 Le développement est équilibré, il comporte un plan La présentation, le nombre de pages et les règles d'écriture et de bibliographie sont respectées Lisibilité L'expression écrite est correcte

Article 233-11.01

—

A cet effet, avant d'entreprendre les essais en pleine eau, il est procédé, au port et à la mer en immersion, à des essais préliminaires en vue de s'assurer du montage correct et du bon fonctionnement des équipements, appareils et installations, et de

Article LO111-4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 35 > 48

Code de la sécurité sociale

Elle fournit des éléments précis sur l'exécution de l'objectif national de l'exercice en cours en détaillant, le cas échéant, les mesures correctrices envisagées.

Article ANNEXE

—

Qualités d'expression écrite Aptitude à la rédaction de textes écrits, correctement construits et rédigés.

Article A322-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 39 > 38

Code du sport

-Le matériel de secours est régulièrement vérifié et correctement entretenu.

Article R5332-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 67 > 17

Code des transports

A l'issue de l'audit, l'exploitant soumet à l'approbation du représentant de l'Etat dans le département les actions correctrices nécessaires.

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