Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c1fc
2 mai 2008
2 mai 2008
Greffier ad hoc, lors des débats : Madame Astrid DOLLE ARRET : - Contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a14b
30 mars 2007
30 mars 2007
Greffier ad hoc, lors des débats : Madame Astrid DOLLE ARRET : -Contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00313
13 février 2013
13 février 2013
rénovation de la façade de l'immeuble, les courriels des 12 et 27août 2005 contenant des renseignements concernant l'immeuble émanant de l'agence immobilière ; qu'il résulte des attestations rédigées par Astrid
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491038.20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 12 décembre 2024 où siégeaient : Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, conseillère d'Etat, présidant ; Mme Catherine Brouard-Gallet, conseillère d'Etat en service extraordinaire
Source officielle1ère ch. civile
671b35b12edfb0b58c05f086
23 octobre 2024
23 octobre 2024
formée par la Sas Studio Astral dans le cadre de son intervention volontaire en cause d'appel visant à voir 'juger que la Sas Studio Astral sera substituée dans les droits de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201231
11 juillet 2013
11 juillet 2013
prononcé son rétablissement personnel sans liquidation judiciaire avec effacement de ses dettes non professionnelles à l'exception de celle qui avait été payée en ses lieu et place par l'association Astria
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO01005
22 novembre 2016
22 novembre 2016
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Asserdis
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027201058
21 mars 2013
21 mars 2013
autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022330512
31 mai 2010
31 mai 2010
des impôts ; Vu la loi n° 2005-1719 du 30 décembre 2005, notamment le I de son article 76 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000041575536
13 février 2020
13 février 2020
livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Séverine Larere, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029709172
5 novembre 2014
5 novembre 2014
assurances ; Vu le code monétaire et financier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Maïlys Lange, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Astrid
Source officielle9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000029786286
14 novembre 2014
14 novembre 2014
Julien Anfruns, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions,
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026636551
15 novembre 2012
15 novembre 2012
juillet 1991 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret n° 93-1113 du 21 septembre 1993 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030296271
27 février 2015
27 février 2015
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Gabrielle Merloz, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public.
Source officielle9ème / 10ème SSR
CETAT:CETATEXT000029490943
22 septembre 2014
22 septembre 2014
75-678 du 29 juillet 1975 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Séverine Larere, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid
Source officielle9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030491210
16 avril 2015
16 avril 2015
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Maïlys Lange, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée,
Source officielleciv1
61372136cd580146773f1e58
2 mai 1990
2 mai 1990
(Moselle), 5°) Mme Astride X..., née B..., demeurant Lotissement communal à Saint-Gelais (Deux-Sèvres), 6°) M. Raymond B..., demeurant ...
Source officielleciv1
613723f6cd580146774107b0
5 février 2002
5 février 2002
Le Normand, demeurant ..., 8 / Mme Marie-Astrid G..., épouse Le Normand, agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'administrateurs légaux de leurs enfants mineurs : - Pablo Le Normand
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021263061
6 novembre 2009
6 novembre 2009
autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493059.20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Délibéré à l'issue de la séance du 24 octobre 2024 où siégeaient : Mme Maud Vialettes, présidente de chambre, présidant ; Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, conseillère d'Etat et M.
Source officiellePage 25 sur 135