Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929d6
5 novembre 2015
5 novembre 2015
-subsidiairement le débouter de ses demandes et mettre la société hors de cause -constater que la Société Robert Bosch France n'a jamais été l'employeur de monsieur Y...
Source officielleChambre Sociale
67f60410ebd7282443856888
8 avril 2025
8 avril 2025
BOUCHERIE GAUTIER, sise [Adresse 1] représentée par Me Benjamin MARRAUD DES GROTTES, avocat au barreau du JURA COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 11 Mars 2025 : Monsieur Christophe
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a55
12 avril 2024
12 avril 2024
Rôle N° RG 22/10149 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJX4M [W] [F] [N] C/ CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Audrey PANATTONI
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb25
16 décembre 2008
16 décembre 2008
MACIF PROVENCE MEDITERRANEE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE SMAC MUTUELLE ACCIDENTS CORPORELS Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb1e
26 novembre 2008
26 novembre 2008
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9025a
8 février 2013
8 février 2013
du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Cécile Y... ... 29600 MORLAIX Appelante, comparante en personne, assistée de Me Carole BOCHER-DESOUBRY
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c97
12 novembre 2013
12 novembre 2013
née le 05 Juin 1964 à VILLEJUIF (94800) ... 22210 PLEMET Représentée par Me Benjamin MAYZAUD de la SCP BOCHER-DESOUBRY/ MAYZAUD/ GUILLOTIN, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle3e chambre
64422a16d2fa6fd0f8040642
20 avril 2023
20 avril 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Septembre 2021 par le TJ de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 20/02807 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8920d
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Vu les conclusions de la C.P.C.A.M. des Bouches-du-Rhône en date du 5 mars 2007. Vu les conclusions récapitulatives de l'E.F.S. en date du 26 juillet 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3f0
17 juin 2008
17 juin 2008
L CENTRE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE LE GRAND LARGE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Michel X... Mélanie X...
Source officielleChambre 4-8a
6868b6bb2f06adf21413c3c9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La société a élevé son recours devant le tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches-du-Rhône.
Source officielleJEX
67ec3146dd062d9f810e1d08
1 avril 2025
1 avril 2025
Marseille sous le n° 414 594 770 dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
67ecc9d7dab039e415d9339c
1 avril 2025
1 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
67f0be022b128a299768579c
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2503898_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 mai 2025, la métropole Aix-Marseille-Métropole, agissant par la présidente en exercice, représentée par la Selarl Benjamin Boiton avocat, conclut au rejet de
Source officielleChambre 4-8a
69f44c77cdc6046d472f47f1
30 avril 2026
30 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
662c94edb787c4000862f559
26 avril 2024
26 avril 2024
00237 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 26 AVRIL 2024 APPELANT : [G] [D] né le 03 Mars 1975 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89482
9 octobre 2007
9 octobre 2007
MMA IARD CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea3
29 avril 2008
29 avril 2008
CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE CAISSE REGIONALE D' ASSURANCE MALADIE DU SUD EST Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
680fca2c4509cc68c18666ae
11 avril 2024
11 avril 2024
Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 21 juin 2024 à Me Benjamin
Source officiellePage 25 sur 39