CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 685 résultats pour « Boirdi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ba34b1cdc6046d470ca826

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 6 janvier 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 19 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Patrick BOCCARDI

Source officielle
CC

civ1

60794bb69ba5988459c43b55

Cassation

14 février 1978

14 février 1978

CHARGE POUR LA VILLE D'ENTRETENIR LE REVETEMENT DU SOL, ET A EDIFIER EN SOUS-SOL UN PARC DE STATIONNEMENT AUTOMOBILE ; QUE PAR CONTRAT DU 15 SEPTEMBRE DE LA MEME ANNEE LA SEDN A CONFIE AUX SOCIETES BOIDIN

Source officielle
CC

comm

61372392cd5801467740b869

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

patrimoine dans l'espoir d'obtenir des gains sans proportion avec les performances bancaires habituelles mais avec, en contre partie, le risque de voir sombrer son capital en période d'effondrement boursier

Source officielle
CC

soc

6137235ccd58014677408c7c

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

locaux de l'AMAG ce 16 décembre 1994 à 11 heures du matin après avoir reçu copie de la lettre de convocation à l'entretien préalable ; de quatrième part, que le jour de l'entretien préalable, Mme Bourdine

Source officielle
CC

comm

61372404cd58014677411312

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

courant, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale au regard de l'article 1147 du Code civil ; 4 / qu'en affirmant que "la couverture étant la règle en matière de passation d'ordre boursiers

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041697874

Admin. suprême

6 mars 2020

6 mars 2020

Vu les procédures suivantes : 1° Sous le numéro 435409, par des mémoires enregistrés les 9 décembre 2019 et 21 janvier 2020 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, les sociétés Boiron et Homéopathie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA04723_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Bodiadis a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la restitution partielle de la contribution au service

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00034

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

Ce tableau reproduit les carnets de bord du bateau en 2009 et 2010. M. I...

Source officielle
CC

cr

6137264ccd58014677424763

Cassation

15 octobre 2003

15 octobre 2003

dame qui sortait du véhicule en boitant ; que la Cour constate que le prévenu, conducteur du camion, a redémarré en sachant que la Citroën AX était encastrée sous son véhicule avec la conductrice à son bord

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd8758f

Appel

10 février 2005

10 février 2005

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me GARNIER Me BORDIER Me DAUDÉ ARRÊT du : 10 FÉVRIER 2005 No : No

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd87895

Appel

10 février 2005

10 février 2005

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me GARNIER Me BORDIER Me DAUDÉ ARRÊT du : 10 FÉVRIER 2005 No : No

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b810

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me DAUDÉ SCP LAVAL-LUEGER Me BORDIER 27/03/2008 No RG : 07/01980 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c325

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me Elisabeth BORDIER ARRÊT du : 23 JUIN 2008 N° RG : 07 / 01327 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007726418

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

." ; que les "boursiers de licence et d'agrégation" mentionnés à l'article 37 de la loi du 25 décembre 1908 étaient, à l'époque où M.

Source officielle
CC

civ3

607940f19ba5988459c3fb70

Cassation

5 mars 1971

5 mars 1971

A CEDE A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BOISDA, SOUS RESERVE DU DROIT D'USAGE ET D'HABITATION SA VIE DURANT ET MOYENNANT UNE RENTE VIAGERE ANNUELLE INDEXEE, LA PROPRIETE D'UN APPARTEMENT SITUE AU TROISIEME

Source officielle
TJ

Service de proximité

677d8ef0b032d83cfd3ea023

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

MERIDIA syndic, [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Ambre SENNI, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Laurence BOURDIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb34

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me François CREPEAUX, du barreau de GRASSE Monsieur Alain Z..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89ea7

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Elisabeth BORDIER Me Jean-Michel DAUDÉ Madame LE PROCUREUR GÉNÉRAL 10/09/2007 ARRÊT du : 10 SEPTEMBRE 2007 No RG : 06/02147 DÉCISION

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00879

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

papier toilette dans lequel est logé un rouleau, le rouleau de papier toilette et le distributeur" ; que ce brevet couvre, aux termes de sa revendication 1, un distributeur de papier, comprenant un boîtier

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

613721c3cd580146773f700f

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

qu'en ne retenant pas une faute à la charge de celle-ci, qui s'était abstenue de s'assurer que la victime n'avait pas un comportement dangereux, compte tenu de la configuration du terrain de jeu, au bord

Source officielle

Page 25 sur 235

← PrécédentSuivant →