Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller

Bruno [DQ], M. et Mme [SO] [RY], M. [C] [RE] et Mme [GE] [UM], M.

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Alice RICHET, Greffière et en présence de Mme Clémence RUILLAT, Greffière stagiaire.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [F] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Danièle SPIELMANN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Pôle civil de proximité ■ PCP

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [A] [G] épouse [P] ; Monsieur [Z] [P] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT, Pôle civil

d'inscription au répertoire général : 09/ 24727 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 26 Novembre 2009- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 54434 APPELANTS Monsieur Dragos Bruno

MARCOUYEUX de la SELARL MARCOUYEUX ET ASSOCIEES, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Nicolas DUVAL avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR Monsieur [H] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Bruno

représentants légaux ayant son siège Knowle Hill Park, fairmile Lane Cobham, KT 11 2 DP, Surrey (ANGLETERRE) représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Bruno

d'association de malfaiteurs, la chambre d'accusation énonce que le 14 janvier 1986, un vol à main armée a été commis à l'agence du Crédit Lyonnais de la rue Blanche à Paris par cinq individus, dont l'un, Bruno

Y... ... 17310 SAINT PIERRE D'OLERON Comparante et assistée de Me Bruno Z...

FINANCIÈRE MARJOS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bruno

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai représentée par Me Antoine Robert, avocat au barreau de Béthune, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 10 juin 2024, tenue par Bruno

Pourvoi n° N 14-20. 514 : PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR rejeté la demande d'expertise formée par la société Deca France & Co, monsieur Bruno X...

: Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Monsieur LEVY, Ministère Public : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur BESSE, Greffier : Mademoiselle BRUN

JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 01 Octobre 2025 Françoise NEYMARC, présidente Georges SERRAND, assesseur collège employeur Bruno