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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
904 résultats pour « Catherine Chemin »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article CO 31
. - S'ils sont éloignés des parois, ces revêtements doivent être fixés de manière à éviter la formation de cheminées d'appel en cas de feu.
Article CH 4
d'ensemble du ou des niveaux mentionnant : - l'implantation des appareils de production ou de production émission ; - l'implantation des stockages de combustible ; - l'implantation des accès et moyens de retraite des locaux techniques ; - le cheminement
Article 221-II-2/20-2
Un dispositif fixe d'extinction de l'incendie peut également être accepté comme l'un des moyens. 4 Les tuyautages/conduits qui acheminent les gaz de combustion doivent être reliés de façon indépendante à un point de sortie approprié au moyen d'une cheminée
Article 5
Un représentant de l'établissement public Réseau ferré de France et un représentant de la Société nationale des chemins de fer français peuvent être désignés par le président de chacun de ces établissements pour assister, en fonction de l'ordre du jour
Article L123-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 65 > 82
La commission communale d'aménagement foncier a qualité, dans le respect des équilibres naturels, pour décider à l'occasion des opérations et dans leur périmètre : 1° L'établissement de tous chemins d'exploitation nécessaires pour desservir les parcelles
Article 1381
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 41 > 94
foncière sur les propriétés bâties : 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie présentant le caractère de véritables constructions tels que, notamment, les cheminées
Article L522-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 93
Lorsque l'exécution des travaux de construction d'autoroutes, de routes express, de routes nationales ou de sections nouvelles de routes nationales, de voies de chemins de fer, d'infrastructures nécessaires à la mise en œuvre des services express régionaux
Article ANNEXE 3
d'Aulnay (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la route) ; - limite nord des parcelles section G nos 8 et 31 jusqu'à l'avenue des Mésarmes ; - bord Nord du canal de l'Ourcq jusqu'à l'autoroute A 3 ; - limite Est de l'autoroute A 3 jusqu'au chemin
Article 221-III/22
Ces brassières de sauvetage doivent être arrimées bien en évidence sur le pont ou aux postes de rassemblement. 2.2 Lorsque les brassières de sauvetage destinées aux passagers sont arrimées dans des cabines éloignées des chemins qui permettent d'accéder
Article 223 a-II-2/07
Le nombre de claires-voies, portes, manches de ventilation, ouvertures dans les cheminées permettant à l'air vicié de sortir et autres ouvertures des locaux de machines, doit être réduit au minimum nécessaire à la ventilation et au fonctionnement correct
Article EL 4
L'établissement n'est pas traversé par des canalisations électriques qui lui sont étrangères, sauf si elles sont placées dans des cheminements techniques protégés tels que visés à l'article MS 53, § 4, avec des parois coupe-feu de degré 1 heure ou EI
Article ANNEXE 7
Partie principale II : Les Mordacs - avenue du 8-Mai-1945, limites Est, Sud, Ouest des parcelles section DJ 112 et DJ 167 ; - avenue du 8-Mai-1945 jusqu'à la rue du Général-Koenig ; - rue du Général-Koenig jusqu'au chemin des Mogatons ; - chemin des
Article L3212-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 77
publiées au Journal officiel de l'Union européenne ; 10° Les services de transport aérien basés sur l'octroi d'une licence d'exploitation au sens de l'article L. 6412-2 du code des transports ; 11° Les services relatifs au transport de voyageurs par chemin
Article 262-1
coordination de la lutte contre l'immigration irrégulière (UCOLLI) et l'office central pour la répression de l'immigration irrégulière et de l'emploi d'étrangers sans titre (OCRIEST) ; - au service national de la police ferroviaire : la brigade des chemins
Article 1
En outre, le gros oeuvre de l'immeuble devra être dans un état satisfaisant, la couverture étanche, les souches de cheminées, gouttières et descentes d'eaux pluviales bien entretenues, les menuiseries extérieures repeintes depuis moins de dix ans.
Article Annexe II
calculé d'abord la quantité s = (k. q/cm) pour chacun des principaux polluants où : k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ; q est le débit théorique instantané maximal du polluant considéré émis à la cheminée
568,95 Assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles 12 907 241,61 Assurance maladie des salariés agricoles 7 799 435,97 Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins
Article Annexe
- Les chemins de la puissance : les États-Unis et le monde depuis les 14 points du Président Wilson (1918). - Représentations et cartes du monde depuis l'Antiquité. - Les territoires de l'innovation dans le monde actuel.
La validité du certificat peut être globale ou limitée : a) Par mode : - route ; - chemin de fer ; - voie navigable ; b) Aux marchandises : - de la classe 1 (explosifs) ; - de la classe 2 (gaz) ; - de la classe 7 (matières radioactives) ; - des classes
Détection d'obstacles Les dimensions des bornes et poteaux sont déterminées conformément au schéma ci-dessous et compte tenu des précisions suivantes : ― la hauteur se mesure à partir de la surface de cheminement ; ― la largeur hors-tout, la plus faible
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