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1 891 résultats pour « Chardourne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722bccd58014677400c98

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

Buffet, Séné, Chardon, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Delattre, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle

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CC

civ2

613722bccd58014677400cc8

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

Chardon, conseiller rapporteur, M. Séné, conseiller, M. Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M.Chardon, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613722cecd58014677401b41

Cassation

26 février 1997

26 février 1997

Séné, Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613722d5cd58014677402081

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Séné, Chardon, conseillers, M. Tatu, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2000494_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

le préfet de l'Orne l'a mise en demeure de procéder à l'élimination des polychlorobiphényles et polychloroterphényles sur le site de l'ancienne usine de filature du Plat-Fond à Sainte Honorine la Chardonne

Source officielle
CC

cr

IS, en date du 26 janvier 1996, qui, dans la procédure suiviec/Didier Y

613725afcd5801467741fc63

Cassation

20 mars 1997

20 mars 1997

société appartenait à MGT (p.8 1er); qu'en affirmant, en contradiction avec les éléments de fait du dossier et sans autrement s'en expliquer, queElisabeth de C... était, au travers de Shadowdance et de Chardon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403983_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

avril 2024 par laquelle l'établissement public foncier local du Dauphiné a exercé son droit de préemption à l'occasion de l'aliénation du bien situé au 5 avenue du Grand Sablon et 28 boulevard de la Chantourne

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e03a4cdc6046d4759f3ff

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

BOUTLELIS, Greffier DEMANDEUR Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] à [Localité 2] représenté par son syndic la société ARCO SAS [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL

Source officielle
CC

civ3

60794cf19ba5988459c47966

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 1997) que la société immobilière Versailles Chardon Lagache, propriétaire du lot 601 d'un immeuble en copropriété ayant fait établir et approuver par

Source officielle
TJ

Service des référés

6973554ccdc6046d47688123

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[Adresse 2] représenté par son syndic le cabinet LEMARCHAND [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL, avocat au barreau de PARIS - #D0442 DEFENDERESSE S.E.L.A.F.A

Source officielle
CC

civ2

6137208ccd580146773eb727

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

D..., cultivateur, constatant dans ses champs une prolifération anormale de chardons, a assigné, en réparation de son préjudice, son voisin, M.

Source officielle
CC

civ2

61372662cd5801467742523b

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Buffet, Séné, Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

6137266dcd58014677425788

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

Laplace, Chardon, de Givry, conseillers, Mme Kermina, conseiller référendaire, M. Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme Clément Z

6137222dcd580146773faddf

Cassation

13 mars 1994

13 mars 1994

Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372238cd580146773fb2e3

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372239cd580146773fb3d8

Cassation

11 juillet 1994

11 juillet 1994

Michaud, Chardon, conseillers, M. Tatu, avocat général, Mme Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Séné, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372240cd580146773fb709

Cassation

11 juillet 1994

11 juillet 1994

Michaud, Chardon, conseillers, M. Tatu, avocat général, Mme Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Séné, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372287cd580146773fe13e

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

Buffet, Séné, Chardon, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ2

61372288cd580146773fe18e

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Laplace, Buffet, Chardon, conseillers, M. Bonnet, ayant voix délibérative, de M.

Source officielle
CC

civ2

6137228acd580146773fe337

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Séné, Chardon, conseillers, MM. Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle