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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722f4cd58014677403a66
21 janvier 1998
21 janvier 1998
D..., la société Maine Cuir, la société Opium One, MM. J..., C..., F..., E...
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4dd
30 mars 2006
30 mars 2006
MODE présenté comme destiné à distinguer les produite suivants : " Vêtements, chaussures, chapellerie, Chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures, foulards, cravates et autres produits
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4e6
30 mars 2006
30 mars 2006
MODE présenté comme destiné à distinguer les produite suivants : " Vêtements, chaussures, chapellerie, Chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures, foulards, cravates et autres produits
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4e7
30 mars 2006
30 mars 2006
MODE présenté comme destiné à distinguer les produite suivants : " Vêtements, chaussures, chapellerie, Chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures, foulards, cravates et autres produits
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301128
22 octobre 2015
22 octobre 2015
variées, taboulé, carottes râpées, macédoine, quiches, aspic, voire gratin dauphinois ou gâteau de foie de volaille ... ), d'autres caractérisent nettement une activité de traiteur: salade de calamars, cuisses
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2603546_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
l'agrément sanitaire n° FR 69.143.002 CE pour les activités de manipulation et transformation des produits de la pêche (activités de mareyage/filetage/découpe et fumaison de poissons), de transformation de cuisses
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02288_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
à l'article 244 quater B du code général des impôts ; - elle peut se prévaloir de la doctrine administrative n° BOI-BIC-RICI-10-10-40 qui prévoit que les entreprises du secteur textile-habillement-cuir
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1006DEC003992203
6 octobre 2005
6 octobre 2005
-matières fécales en quantité importante sur tout le périnée, la région pubienne et les régions antéro internes des cuisses (...)
Source officielleciv1
60794bf99ba5988459c445d8
8 octobre 1980
8 octobre 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE CUNFF FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI L'A CONDAMNE A PAYER A THOMSONN, UNE CERTAINE SOMME EN VERTU D'UNE RECONNAISSANCE DE DETTE, DE S'ETRE FONDEE SUR LE MOYEN,
Source officielleciv1
607940d79ba5988459c3f513
4 mai 1970
4 mai 1970
QUE X..., ATTEINT DE DEPRESSION NERVEUSE, EST ENTRE, LE 2 FEVRIER 1966, A LA CLINIQUE DE PEN AN DALAR; QUE, LE 30 MAI 1966, IL S'EST DONNE LA MORT DANS SA CHAMBRE, EN SE PENDANT PAR SA CEINTURE DE CUIR
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008169779
27 juillet 2005
27 juillet 2005
pensions de Reims a confirmé le jugement du 16 février 1996 du tribunal départemental des pensions des Ardennes rejetant sa demande de pension militaire d'invalidité pour séquelle d'une blessure de la cuisse
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007968877
29 octobre 1997
29 octobre 1997
verser diverses sommes en réparation du préjudice qu'il estime avoir subi en raison du refus de cette commune de lui allouer un salaire rémunérant le travail qu'il a fourni pour la gestion du "musée du cuir
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69d6a201cdc6046d478ee8a5
3 avril 2026
3 avril 2026
RECCHIA-PAULIN de la SELARL RECCHIA AVOCAT, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1404 d’une part, DEFENDEUR Monsieur [N] [B] [C] [M], demeurant 150 grande rue de saint clair - 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00850
28 mai 2019
28 mai 2019
pour une "préparation panée formée de viande blanche de dinde" fabriquée avec des VSM ne pouvant prétendre à la dénomination "viande", - et celle de "cordon bleu de dindonneau" pour un "pané de dinde cuit
Source officiellesoc
6079b0c59ba5988459c50345
17 février 1982
17 février 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE ; ATTENDU QUE M LOUIS X..., OUVRIER AGRICOLE, QUI ETAIT ATTEINT DEPUIS SON ENFANCE D'UNE ANKYLOSE DU GENOU DROIT AVEC FLEXION DE LA JAMBE SUR LA CUISSE A 90 DEGRES, A ETE VICTIME
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007783106
20 juillet 1990
20 juillet 1990
Graulhet du 12 décembre 1986 et contre la décision en date du 9 janvier 1987 du maire de Graulhet résiliant la convention signée le 25 juin 1985 en vue de la création d'un musée municipal de l'art du cuir
Source officiellepl
60793b3c9ba5988459c3c678
7 mai 1993
7 mai 1993
a saisi la juridiction des référés sur le fondement de l'article 873 du nouveau Code de procédure civile afin qu'il soit fait défense à cette société, aux droits de laquelle se trouve la société SNC CUUF
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000036749467
28 mars 2018
28 mars 2018
.) / h) Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir. (...) ".
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2504014_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
A B demande au tribunal : 1°) de constater et " annuler " la carence fautive de la ville de Caluire-et-Cuire, de la Métropole de Lyon et, subsidiairement, de la préfète du Rhône, dans la sécurisation
Source officielleciv3
61372289cd580146773fe2ea
21 juin 1995
21 juin 1995
X..., demeurant tous ... (15e), 9 / de la société Maine Cuirs, 10 / de la société Opium One, 11 / de la société Montparnasse services, 12 / de la société Super Gadgets, ayant toutes leur siège
Source officiellePage 25 sur 276