xa0; Christos Rozakis (Greek), President , Marc Fischbach (Luxemburger), Benedetto Conforti (Italian), Giovanni Bonello (Maltese), Peer Lorenzen (Danish), Margarita Tsatsa-Nikolovska (FYROMacedonia), András

les observations de la société civile professionnelle LE BRET et LAUGIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BARRAT André

X..., demeurant au Luc en Provence (Var), route de Toulon, en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Andrée

André X..., demeurant à Fitou (Aude), ..., 2°/ M.

André Y..., demeurant à Fitou (Aude), ..., 2°/ M.

#Andrew Macrae Moat vastaan Euroopan komissio.#Asia T-41/95.

confiance, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur les faits : Attendu que les époux Z... ont géré pendant plusieurs années une succursale de la société dirigée par André

du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Fernand X... à verser à Thérèse Z..., épouse A..., agissant tant en son nom personneI qu'ès qualités d'administratrice légale d'André

et André Y... ; "aux motifs, repris des premiers juges, que Pierre F..., directeur de l'agence Foch depuis le 24 juin 1983, faisait la connaissance en juillet 1983 de Guy A..., gérant de droit de la

    The applicants   The cases concern three applications lodged by seven Italian nationals, Pericle Savino, Attilio Persichetti, Andrea Borgo, Davide Carbonara, Andrea Fantoni, Domenico

  Requête n o 42113/04 Les requérants, Andrea Borgo, Davide Carbonara, Andrea Fantoni Domenico Giordani, et Daniela Colasanti sont des ressortissants italiens nés respectivement en 1966, 1976, 1976

{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 19398/11 Andrea

Andrea Budapest 30/01/2025 21/02/2025 9,100     21500/24 23/07/2024 Pál Márk KUSTRA 1959   Hegedűs D.

84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, en sa rédaction applicable en la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Andros

X... d'Andrade, demeurant ..., 3°/ de Mlle Marthe E..., 4°/ de M.

Le cabinet Andrea Canino Conseil s'est rapproché de la société Axa Investment Managers Private Equity, ci-après Axa Private Equity, et le 4 avril 2002, un contrat a été conclu entre le cabinet Andrea Canino

André, Julien, Louis et Michel X..., l'avis de M.

André X..., demeurant à Fitou (Aude), ..., 2°/ M.

André Y..., demeurant à Fitou (Aude), ..., 2°/ M.