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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64422996d2fa6fd0f80402be
20 avril 2023
20 avril 2023
audit siège, immatriculée 478 913 882 200 013 Sise [Adresse 5] / ALLEMAGNE Non représentée INTIMÉE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRAT RAPPORTEUR : Madame Florence
Source officielleChambre civile 1-6
68f1cd792f77035fb0bf7e48
16 octobre 2025
16 octobre 2025
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Septembre 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne PAGES, Présidente chargée du rapport et Madame Florence
Source officielleChambre 1-3
5fca5d49962ff13db239d0a4
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Florence TANGUY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be4019
11 avril 2024
11 avril 2024
MARSEILLE substitué par Me Renaud HUBAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [U] [HJ] né le 02 Février 1944 à [Localité 24], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f78e
29 mai 2012
29 mai 2012
Florent X... s'est vu notifier son licenciement pour faute grave.
Source officielleChambre 1-4
64a7aef23bcaf505db6961f8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
/12169 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCZ46 SA MMA IARD C/ [Y] [V] [B] [W] épouse [V] SA DIFFAZUR PISCINES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hadrien LARRIBEAU Me Florence
Source officielle6e Chambre D
6035425c8dd1026bfb82561b
25 mai 2016
25 mai 2016
Mme Florence TESSIER, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b32
9 novembre 2020
9 novembre 2020
Représentée par Me Florence BARRE AUJOULAT, (TOQUE 01) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉES : Madame E... K... [...] [...] S.C.I. PAPAYE [...] [...]
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022024114
26 mars 2010
26 mars 2010
A a été condamné pour usurpation d'identité et a tenté de se maintenir en France alors qu'il n'était titulaire que de visas de courts séjours aux Pays-Bas n'est pas de nature à établir que son mariage
Source officielleTrib. de Commerce
69da7105cdc6046d47e35519
11 juillet 2025
11 juillet 2025
sous le numéro 978 173 623 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Patrick LE CERF Juges : Monsieur Alban MALYQUEVIQUE Madame Florence
Source officielleChambre 1-2
66ff8586a4ff9ec259c09483
3 octobre 2024
3 octobre 2024
avocat au barreau de GRASSE assistée par Me Jean-Max VIALATTE, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS Monsieur [U] [V], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67f8a8a0a5ae27812390deb3
10 avril 2025
10 avril 2025
général : N° RG 24/04480 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJBKB Décision déférée à la Cour : Décision du 17 Janvier 2024 - Conseil national des barreaux DEMANDERESSE AU RECOURS Madame [T] [D] Cabinet BAH
Source officielleChambre 1-7
680b1db72c124f4fd8d67352
24 avril 2025
24 avril 2025
SARL COMO [Localité 3] Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE
Source officielle2ème Chambre
6358ce04c40aa805a7864dc4
25 octobre 2022
25 octobre 2022
en date du 28 juin 2021, enregistrée sous le n° 19/01244 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Jocelyne KRAEMER-PIFFAUT, Conseiller Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b815
2 novembre 2007
2 novembre 2007
né le 31 Décembre 1948 à SAINT DENIS DE LA REUNION (97) ... 55000 BAR LE DUC représenté par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Florence BOYER, avocat au barreau de NEVERS
Source officielleciv2
6137208ecd580146773eb93d
24 mai 1991
24 mai 1991
Michel E..., demeurant à Tellecey (Côte-d'Or), 9°) Mme Florence E..., épouse A..., demeurant ... De Gaulle à Auxonne (Côte-d'Or), 10°) M. Roland E..., demeurant ... (Côte-d'Or), 11°) M.
Source officiellesoc
6137221bcd580146773fa47c
22 février 1994
22 février 1994
(Bas-Rhin), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1993 par le tribunal d'instance
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301027
15 septembre 2009
15 septembre 2009
40 ans à ce jour, cette possession traduisant sa volonté d'occuper les lieux à titre de propriétaire depuis au moins 1935 comme le démontrent les relevés d'impositions foncières sur les propriétés bâties
Source officielleJuge Libertés Détention
67ec2aefdd062d9f810e06a2
1 avril 2025
1 avril 2025
Elle aimerait sortir d’hospitalisation car elle s’ennuie et passe le bac (bac pro commerce) dans deux semaines et les cours lui manquent. Après le bac, elle envisage un BTS gestion PMI-PME.
Source officielleChambre 1 Section 4
6866e44bd33109fd079b55d7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DANNE THIEFINE Me Jonathan SORRIAUX PARTIES DEMANDERESSES : Monsieur [T] [B] [W] né le 08 Août 1963 à SINT-OEDENRODE (PAYS-BAS) de nationalité Néerlandaise Lichttoren 216 56110 BJ EINDHOVEN ; PAYS-BAS
Source officiellePage 25 sur 120