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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. - HO
67f424a04e0040aa3735fed5
3 avril 2025
3 avril 2025
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS ORDONNANCE EXPERTISE Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 3 avril 2025 Henry
Source officielleJ.L.D. - HO
67f424a04e0040aa3735fed9
3 avril 2025
3 avril 2025
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS ORDONNANCE EXPERTISE Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 3 avril 2025 Henry
Source officielleJ.L.D. - HO
67f424a14e0040aa3735feed
7 avril 2025
7 avril 2025
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 1] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 25/01118 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q324 MINUTE N° NAC
Source officielleJ.L.D. - HO
67f424a44e0040aa3735ff2c
3 avril 2025
3 avril 2025
D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE DU REPRÉSENTANT DE L’ETAT ORDONNANCE D’EXPERTISE Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 3 avril 2025 Henry
Source officielleJ.L.D. - HO
67f575f1bbf04ef7857bda5e
8 avril 2025
8 avril 2025
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION POUR PÉRIL IMMINENT ORDONNANCE D’EXPERTISE Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 8 avril 2025 Henry
Source officielleJ.L.D. - HO
67f575f5bbf04ef7857bdac7
7 avril 2025
7 avril 2025
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 1] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 25/01123 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q33T MINUTE N°
Source officielle1ère chambre - Référés
671aae76acbdfd612a49fc09
9 octobre 2024
9 octobre 2024
social est sis [Adresse 1] représentée par Me Pauline COSSÉ, avocat au barreau de l'EURE, substitué par Me Quentin ANDRÉ, avocat au barreau de l'EURE PRÉSIDENT : Sabine ORSEL GREFFIER : Christelle HENRY
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007949196
29 décembre 1997
29 décembre 1997
Henry X..., agissant comme SYNDIC DE LA COPROPRIETE DE L'IMMEUBLE DU ... A MONTPELLIER, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
6137266ccd5801467742571a
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Henry Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372292cd580146773fe9b3
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Henry M... X... du Pont, demeurant ..., Polynésie-Française, 11 / M.
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_2200405_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Henry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000037489918
11 octobre 2018
11 octobre 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Hémery, Thomas-Raquin, Le Guerer, avocat de M.B.... 1.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2324054_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Hémery, - les observations de Me Monchalin, avocat, représentant M.
Source officielleCh 9B Magistrat statuant seul
DTA_2302900_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Henry, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85476
15 décembre 2000
15 décembre 2000
Par requête en date du 21 Novembre 1997 la Caisse Régionale du Crédit Agricole de la VIENNE a fait convoquer Monsieur Henry Y... pour se voir autoriser à saisir arrêter ses rémunérations pour sûreté
Source officielleciv3
613721b9cd580146773f68e1
17 juillet 1992
17 juillet 1992
Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de Me Hubert Henry, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2600031_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 janvier 2026, Mme B..., Rheira A..., représentée par la SELARL Henry Tierny Avocats associés, demande au juge des référés du tribunal :
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6c
20 mai 2008
20 mai 2008
Charles-Henry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939eb
16 février 2017
16 février 2017
Ordonnance n° 10 --------------------------- 16 Février 2017 --------------------------- RG no16/00102 --------------------------- Henry X..., Lara Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201939
8 décembre 2011
8 décembre 2011
Henry X... mal fondé en sa contestation de l'état vérifié des frais qui lui a été notifié par la société civile professionnelle Y... à la suite de l'arrêt rendu, le 21 décembre 2006, par la cour d'appel
Source officiellePage 25 sur 792