Codes de loi français

Article Annexe I

des mentions "ambré" ou "tuilé" , complété ou non par l'une des mentions "hors d'âge" ou "rancio" 25 Grand Roussillon complété ou non par la mention "rancio" 25 Clairette du Languedoc complété par la mention "rancio" 25 Muscat de Saint-Jean-de-Minervois

Article (51 à 59)

Avenue du Général de Gaulle REIMS 51 Avenue du Général de Gaulle Avenue d'Epernay REIMS Boulevard Franchet d'Esperey REIMS 51 Avenue du Général Giraud N 44 REIMS N 51 REIMS 51 Avenue Jean

Article Annexe I (suite)

01 Ain Pérouges 01 Ain Pizay 01 Ain Rancé 01 Ain Saint-Bernard 01 Ain Sainte-Croix 01 Ain Saint-Denis-lès-Bourg 01 Ain Saint-Didier-de-Formans 01 Ain Sainte-Euphémie 01 Ain Saint-Jean-de-Thurigneux

Article Annexe 2

) 1318 X Vespertilion à oreilles échancrées (Myotis emarginatus) 1321 X X X X Rodentia Castor d'Europe (Castor fiber) 1337 X X X X Carnivora Loup

LEGIARTI000046774993

exploitations de cultures marines Concession pour l'exploitation de cultures marines Articles 17 et 37 6 mois Substitution de titulaire d'une concession d'exploitation des cultures marines Articles 21 et 25 - Autorisation d'exploitation de vivier

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Mauzé-sur-le-Mignon, La Mothe-Saint-Héray, Melle, Ménigoutte, Parthenay, Saint-Maixent-l'Ecole I, Saint-Maixent-l'Ecole II, Sauzé-Vaussais, Thénezay 3e circonscription Cantons de : Airvault, Argenton-Château, Bressuire, Cerizay, Mauléon, Moncoutant, Saint-Loup-Lamairé

Article ANNEXE 15

Depuis le chemin de Bois Rouge le périmètre suit à l'ouest le chemin le long de la parcelle AB 006, puis suit la limite sud-est de la parcelle agricole AB 337 jusqu'à la Grande Rivière Saint-Jean.

Article 1

. ― Ecole supérieure d'arts graphiques Jean Trubert. III Boulanger (BM). 221 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

Article 1

323 2 ans ECAD Consultants - IESA art & culture III Régisseur / producteur son musiques assistées par ordinateur 323 3 ans EANOV School - DJ EANOV School III Médiathécaire / documentaliste - option médiathécaire jeunesse (DU) 325 2 ans Université Jean

Article 1

d'accompagnement auprès de personnes âgées et personnes dépendantes 330t 3 ans Lycée polyvalent Algoud Laffemas-Greta viva 5 ; Lycée Rascol-Greta Midi Pyrénées Nord ; Pôle formation santé ; Lycée Henri Nominé Sarreguemines-Greta Lorraine Est ; Lycée Jean

Article 1

Centres hospitaliers de la Côte Basque à Bayonne, de Saint-Palais, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Jean Dithurbide ” de Sare et d'Hasparren et l'établissement public de santé de Garazi à Ispoure (direction commune)-64-;

LEGIARTI000029438472

059 2B233 PINO HAUTE-CORSE 1 968 2B303 SAN-GIULIANO HAUTE-CORSE 15 090 31394 MOUSTAJON HAUTE-GARONNE 46 681 33011 ARES GIRONDE 42 055 33040 BEGUEY GIRONDE 7 907 39022 ASNANS-BEAUVOISIN JURA 17 492 39490 SAINT-LOUP

Article 1

intervenant (DU) 133 333 5 ans Aix-Marseille Université ; Université Charles de Gaulle - Lille 3- SHS ; Université Lumière - Lyon 2 ; Université Paris-Sud - Paris 11 ; Université de Poitiers ; Université Rennes 2 ; Université de Strasbourg ; Université Jean

Article 2-3

Vaires-sur-Marne dans le département de Seine-et-Marne (77) : -du 17 juillet au 10 août 2024 puis du 19 août au 8 septembre 2024, les établissements et installations référencés “ Vaires sur Marne Nautical Stadium ” (VNS), situés entre le chemin de la Ruelle-aux-Loups

Article Annexe I (suite)

mesure, instruments de traçage pointage, instruments de façonnage et d'assemblage: Connaître la spécificité de chaque outil, X BJ (7) Outillage courant de sertissage, notamment échoppes, pierre à affûter, perloir, marteleuse, fion, loupe

Article Annexe III

installations dans lesquelles sont réalisés des contrôles de véhicules dont le gaz constitue une des sources d'énergie comprennent également : - un dispositif d'éclairage d'une capacité supérieure à 500 lumens ; - un miroir de contrôle angulaire ; - une loupe

Article Annexe III

installations dans lesquelles sont réalisés des contrôles de véhicules dont le gaz constitue une des sources d'énergie comprennent également : - un dispositif d'éclairage d'une capacité supérieure à 500 lumens ; - un miroir de contrôle angulaire ; - une loupe

Article 1

taxateur(trice) notarial 314p 345t 5 ans Institut des métiers du notariat (IMN) de Poitiers III Web Designer - Développeur front-end 320t 2 ans Scop Image III Dessinateur(trice) de bande dessinée et d'illustration 320v 5 ans Arc en Ciel - Ecole Jean

LEGIARTI000046501831

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