Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8813a
31 janvier 2006
31 janvier 2006
.; Attendu que la réalité des griefs relatifs aux clients GMF-AZUR et MANPOWER; n'apparaît pas établie, dès lors que la société ADVANTEL, à qui incombe lapreuve dela faute grave, ne produit aucun élément
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102465_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 octobre 2023, les sociétés Scania AB (publ), Scania CV AB (publ) et Scania Deutschland GmbH, représentées par Me Lazerges et Me Sauzay, concluent au sursis à
Source officielle1ère chambre
DTA_2101859_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistrés le 17 octobre 2024, les sociétés Scania AB, Scania CV AB et Scania Deutschland GmbH, représentées par Me Lazerges et Me Lerebour, concluent au rejet de la requête
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ecf0ab73d7c90739e91
9 janvier 2023
9 janvier 2023
nationalité Française, demeurant [Adresse 3] [W] [Y] épouse [T] née le 20 Novembre 1972 à [Localité 7] ([Localité 7]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Stéphanie LACREU
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163b5331669d540ac7bab3a
8 décembre 2009
8 décembre 2009
barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 octobre 2009, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f20
10 octobre 2006
10 octobre 2006
toque : M 178 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7c7
26 février 2008
26 février 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbca
18 décembre 2007
18 décembre 2007
P 375 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd1
15 janvier 2008
15 janvier 2008
A 238 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a88e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR06787
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Pometan, Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud, Mmes Mirguet, Caron conseillers de la chambre, Mme Lazerges, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR05605
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Corneloup, Pometan, Foulquié conseillers de la chambre, Mme Lazerges conseiller référendaire ; Avocat général : M. Davenas ; Greffier de chambre : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03215
23 mai 2007
23 mai 2007
Soulard, Lemoine, Mmes Degorce, Labrousse, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
édure suivie contre les deux premiers, ainsi quec/Xavier B
61372695cd58014677426c4c
5 juin 2007
5 juin 2007
Chaumont, Delbano, Mme Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2102828_20260213
13 février 2026
13 février 2026
deux mémoires en défense enregistrés les 24 octobre 2022 et 6 janvier 2023, la société Scania AB (publ.), la société Scania CV AB (publ.) et la société Scania Deutschland GmbH, représentées par Me Lazerges
Source officielleChambre 3
DTA_2101510_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 octobre 2025, les sociétés Scania AB, Scania CV AB et Scania Deutschland GmbH, représentées par Me Lazerges et Me Lerebour, avocats, concluent au rejet de la
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2102827_20260213
13 février 2026
13 février 2026
deux mémoires en défense enregistrés les 24 octobre 2022 et 6 janvier 2023, la société Scania AB (publ.), la société Scania CV AB (publ.) et la société Scania Deutschland GmbH, représentées par Me Lazerges
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007905797
10 mai 1995
10 mai 1995
X... et Parat, architectes, et la société "Socotec", chargée d'une mission de contrôle technique, à réparer 80 % du préjudice subi par laREGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS en raison des désordres ayant
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102464_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 octobre 2023, les sociétés Scania AB (publ), Scania CV AB (publ) et Scania Deutschland GmbH, représentées par Me Lazerges et Me Sauzay, concluent au sursis à
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201297
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Besson, Mme Gelbard-Le Dauphin, conseillers, Mme Lazerges, M. Becuwe, Mmes Isola, Bohnert, conseillers référendaires, M.
Source officiellePage 25 sur 30
SEL Houaria LAZREUG
02/09/2025
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LAZREUG, abdelhadi
12/12/2024
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SEL Houaria LAZREUG
20/11/2024
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LAZREUG, Ylies
25/09/2024
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LAZREUG, Malcolm, Hamani
08/08/2023
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