CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 049 résultats pour « Lunetta »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100217

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

(la SCP), assurée auprès de la société Mutuelle du Mans assurances IARD, les sociétés Alpha AK, Cassiopée, Chawan, Cyfre, Safe II, Lunel, Kama, Valor et Isare, représentées par M.

Source officielle

Page 25 sur 153

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC44 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LUNETTA

SIREN 914110820Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

31/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LUNETTA

SIREN 914110820Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

08/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LUNETTA IMMOBILIARE

SIREN 951395771Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

23/10/2025

Voir →

Créations

LUNETTA, Rémi

SIREN 992001172Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

03/10/2025

Voir →

Créations

LUNETTA, MAXIME

SIREN 899766950Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

21/09/2025

Voir →

CC

civ2

6137213acd580146773f210b

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

5°) Mme Annie Z..., demeurant au Grand Rosières à Lunery (Cher), 6°) M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6524ea2901887783183996ed

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

LUDETO agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

616290d8e498f0b428bb83c5

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

DIFFUSION ayant son siège social dans l'Aisne produit et vend des lunettes optiques et solaires, notamment sous les marques HATOSS et CHEZ COLETTE ; Le 6 juin 2006, elle embauchait par un contrat à

Source officielle
CC

cr

à suivrec/Gabriel Y

613724e1cd58014677419226

Cassation

9 août 1989

9 août 1989

A..., à moins de 200 mètres de la maison, armé d'un fusil à lunette longue portée, avec quelques comparses ; que les chiens flairant ces présences ayant aboyé, Hervé, Yves A... et leur ami M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2304337_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Il soutient qu'il a fait l'objet d'une erreur médical puisqu'il porte désormais des lunettes et fait l'objet d'une correction importante.

Source officielle
CC

soc

6137223dcd580146773fb5cc

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes

Source officielle
CC

soc

6137223dcd580146773fb5cd

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes

Source officielle
CC

soc

6137223dcd580146773fb5ce

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes

Source officielle
CC

soc

6137223ecd580146773fb667

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes

Source officielle
CC

soc

6137223ecd580146773fb668

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes

Source officielle
CC

soc

61372240cd580146773fb733

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes

Source officielle
CC

soc

61372240cd580146773fb734

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes

Source officielle
CC

soc

61372240cd580146773fb735

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes

Source officielle
CC

soc

61372240cd580146773fb736

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes

Source officielle
CC

soc

61372240cd580146773fb737

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes

Source officielle
CC

soc

61372240cd580146773fb738

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes

Source officielle
CC

soc

61372240cd580146773fb739

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes

Source officielle
CC

soc

61372240cd580146773fb73a

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes

Source officielle
CC

soc

61372240cd580146773fb73b

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes

Source officielle