carbone (CO2), de composés organiques volatils (COV) ou d'autres gaz, la détection de présence, de mouvement ou d'occupation par la chaleur corporelle infrarouge ou la réflexion d'ondes ultrasons, les signaux électriques provenant du déclenchement manuel

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

Epinal Ressort du tribunal judiciaire d'Epinal Cour d'appel de Nîmes Ardèche Privas Aubenas Ressort du tribunal judiciaire de Privas Gard Nîmes Alès Nîmes Ressort des tribunaux judiciaires de Nîmes et d'Alès Lozère Mende

Article Annexe (Sous-partie E)

—

La formation et les contrôles sont menés conformément à un programme détaillé approuvé par l'autorité et figurant au manuel d'exploitation. Cette formation vient en supplément de celle prévue dans la sous-partie N ; et 3.

Article Annexe 411-2.A.1

—

Les éléments du système qualité doivent être consignés dans un manuel qualité, disponible pour l'usage par le personnel du laboratoire.

Article ANNEXE II

—

Elle est réalisée en atelier et constituée par la réalisation d'une pièce ajustée simple à l'aide d'outillage manuel selon un plan de définition fourni.

Article ANNEXE

—

Fauteuil roulant à pousser ou manuel non affecté à un résident particulier pour un handicap particulier. Siège pouvant être adapté sur un châssis à roulettes. Lit médical et accessoires. Soulève-malade mécanique ou électrique.

Article Annexe

—

graphiques d'exécution, le couturier d'ameublement sélectionne les étoffes et les passementeries, en prépare les débits pour obtenir les pièces, réalise les travaux d'assemblage et de montage, surjette et pique à la machine et assure les finitions manuellement

Article 226-3.06

—

D'une manière générale, les dispositifs automatiques de démarrage d'exploitation et de commande doivent comporter des moyens manuels qui permettent de neutraliser les dispositifs automatiques même dans le cas d'une défaillance d'une partie quelconque

Article Annexe

—

Il (elle) met en œuvre les techniques de découpe, de moulage, de cuisson et de finition, en utilisant des moyens matériels manuels et partiellement mécanisés.

Article L351-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 98

Code de la sécurité sociale

durée minimum d'assurance dans le régime général, ou dans ce régime et celui des salariés agricoles qui ont élevé au moins un nombre minimum d'enfants, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article L. 342-4, et qui ont exercé un travail manuel

Article (45 à 50)

—

SAINT-VITE 48 D 809 Limite département 48/15 ALBARET-SAINTE-MARIE Limite département 48/12 LA TIEULE 48 D 808 D 809 MARVEJOLS N 88 BARJAC 48 VC 111 Boulevard Lucien Arnault RN 88 MENDE

LEGIARTI000022780989

—

2010 42 ― Loire Pôle de recouvrement spécialisé de la Loire Saint-Etienne 1er septembre 2010 46 ― Lot Pôle de recouvrement spécialisé du Lot Cahors 1er septembre 2010 48 ― Lozère Pôle de recouvrement spécialisé de Lozère Mende

Article Instruction technique IGH

—

Cette commande automatique est doublée par la commande manuelle de l'unité de commande manuelle centralisée (UCMC) du centralisateur de mise en sécurité incendie (CMSI).

Article (21 à 29)

—

ROSTRENEN 22 D 794 N 176 QUEVERT D 766 QUEVERT 23 D 220 Limite département 23/36 AZERABLES Limite département 23/87 AZERABLES 23 Avenue Charles de Gaulle D 33 GUERET Avenue Mendès

LEGIARTI000021177488

—

Il a la responsabilité d'une ou plusieurs lignes de fabrication constituées de postes de travail manuels, semi-automatiques ou automatiques liés entre eux par un même produit fabriqué.

Article 245-5.34

—

Un système fixe déclenché manuellement doit être activé à partir du poste de barre principal.

Article 240-2.13

—

Dans tous les cas, l'utilisateur doit respecter les consignes établies par le fabricant dans le manuel du propriétaire. 2.

Article 228-4.23

—

L'autorité compétente peut autoriser l'utilisation de dispositifs de mise en marche commandés à distance (manuels) et le branchement de la génératrice de réserve au tableau principal ainsi qu'un dispositif de redémarrage automatique des appareils auxiliaires

Article GC 18

—

Ils doivent être auto-commandés et télécommandés : - par l'action manuelle sur une commande de proximité ; - par une commande automatique asservie au dispositif d'extinction automatique du conteneur.

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