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1 902 résultats pour « Marcel DOYEN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722f9cd58014677403e16

Cassation

30 octobre 1997

30 octobre 1997

Marcel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juillet 1997, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Source officielle

Page 25 sur 96

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CC

soc

613722fecd58014677404257

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Brasserie Lorraine distribution, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1995 par la cour d'appel de Nancy (ch.sociale), au profit de Mlle Karine X..., demeurant rue Marcel

Source officielle
CC

civ3

61372247cd580146773fba8f

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Daisy Simon, dont le siège est ZAC des Grands Godets, rue Marcel

Source officielle
CC

civ3

61372247cd580146773fba90

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Daisy Simon, dont le siège est ZAC des Grands Godets, rue Marcel

Source officielle
CC

civ3

61372253cd580146773fc09a

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Gilbert, René Y..., 2 / Mme Ginette, Andrée, Marcelle Y..., née X..., 3 / Mlle Andrée Y..., demeurant tous trois, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1992 par la cour d'appel de Besançon

Source officielle
CC

civ2

613723eccd5801467740ff0d

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Marcel Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur général

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100399

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

1 et Saint Marcel 2, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201033

Cassation

2 juin 2017

2 juin 2017

X..., conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1033 F-D Pourvoi n° A 17-60.236 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

Source officielle
CC

comm

61372283cd580146773fde4d

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

Marcel, Théophile Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

comm

6137219ccd580146773f5376

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Marcel X..., demeurant Chemin de la Carerasse à Argelès-sur-Mer (Pyrénées-orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1988 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit : 1°

Source officielle
CC

civ3

6137215ecd580146773f32ca

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Paulot, conseiller doyen, M. Valdès, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

61372167cd580146773f3774

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Paulot, conseiller doyen, M. Peyre, rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

61372167cd580146773f3777

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Paulot, conseiller doyen, M. Peyre, rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

61372167cd580146773f379c

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Paulot, conseiller doyen, M. Garban, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

61372169cd580146773f385d

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Paulot, conseiller doyen, M. Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Chollet, conseiller référendaire, les observations de Me Roger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

6137216acd580146773f393f

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Paulot, conseiller doyen, M. Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

6137216bcd580146773f395b

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Paulot, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

61372170cd580146773f3c1a

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Paulot, conseiller doyen, M. Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372140cd580146773f23f6

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

Paulot, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Garban, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

civ3

61372145cd580146773f2661

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

Vaissette, conseiller doyen, M. Didier, rapporteur, M.

Source officielle