CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 652 résultats pour « Marie-Sophie FILIPPI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

5fde2a5aa229e1072dea841f

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

2018, Madame Sophie H..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie H..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT

Source officielle

Page 25 sur 83

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01819

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Nicolas T..., domicilié [...] , 25°/ à Mme Marie-Louise U..., domiciliée [...] , 26°/ à M. Didier V..., domicilié [...] , 27°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb0e

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Cie d'assurances MUTUELLES DU MANS ASSURANCES Z... CPAM du PUY EN VELAY A... CPAM de HAUTE-CORSE A...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde285ab804ec05d6c880b5

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

2018, Madame Sophie L..., présidente ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie L..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70c39ae1759ccf60714

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

L'AGS CGEA d'Ile de France Est, assignée à la dernière adresse connue par acte du 15 mars 2023, ne s'est pas constituée. L'ordonnance de clôture a été rendue le 25 septembre 2024.

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2831b804ec05d6c8809b

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

C..., avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie K..., présidente ayant

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2834b804ec05d6c8809d

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

C..., avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie L..., présidente

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162f3be24fee0dd3d006071

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire et de Madame Anne-Marie GABER, Conseillère.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6801e19d9b53b0c2f5373f33

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Michel WACHTER, président de chambre et Mme Anne-Sophie WILLM, conseiller.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5929ffd2adfff4f3be

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre Madame Sophie DEPELLEY, Conseillère Madame Camille LIGNIERES

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616359e31416be03751aa563

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Christian BYK, Conseiller Mme Sophie BADIE, Conseillère qui en ont délibéré Rapport a été fait par M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

650bde89beee0f8318b9722d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Par acte du 10 mars 2023 la société [Y] [R] a fait assigner la société AVENIR OCEAN devant la cour d'appel de Rennes pour l'audience du 15 mai 2023 à 9 heures 30.

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2a63a229e1072dea8423

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

. - JONATHAN avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2a66a229e1072dea8424

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Sophie K..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie K..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2a68a229e1072dea8425

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

2018, Madame Sophie K..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie K..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0e1dc25a97f0381f5252

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

Le 5 mai, un certificat d'arrêt de travail pour accident du travail lui a été délivré par son médecin traitant.

Source officielle
CA

13e chambre

5fca62fe847fc54b181eb47a

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

VALAY-BRIÈRE, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIÈRE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET,

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61635158a2ead9ed860b6f8a

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

le 08 Mars 2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Nicole OLIVIER, Président et Marguerite-Marie HAINAUT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f8a

Appel

24 avril 2007

24 avril 2007

rapport Mme Elisabeth SERRIN, Vice-président placé auprès du Premier président, GREFFIER : Madame Béatrice FOURNIER, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 13 Mars

Source officielle
CA

Chambre sociale

68676899dd25744ff781d4dd

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 20 mars 2023, M. [P] a saisi le conseil de prud'hommes de Limoges en contestation de son licenciement.

Source officielle