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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
Denis Ponce, - M. Patrice Rueff, - Mme Claudine Sanchez, - M. François Versèle, - M. Marc Bailloux, - M. Xavier Charles François, - M. Bertrand Delassus, - M. JJ.
Ch.secu-fiva-cdas
6868b51c9508abe85120463c
4 juillet 2025
En ce qui concerne le chantier litigieux, elle indique que seules des petites zones de mise d'enduits sur les fissures étaient poncées et non pas l'intégralité des murs.
7ème Chambre
67f9704c0ea89248182aa4b3
10 avril 2025
couloir : trace de venue d’eau en cueillie et imposte ; tous les embellissements sont à reprendre : enduit et peinture en plafond et murs y compris bâtis de porte et porte, parquet tuilé ponctuellement à poncer
Pôle 5 - Chambre 4
61631c5648f63659ca90a603
14 décembre 2011
qu'ils ont renoncé au bénéfice du jugement et de les mettre hors de la cause, soit les sociétés ANDRE, FLAM DOM, SAINT MARTIN EQUIPEMENT, SAMEB, PLAISANCE, LA PALMERAIE, CYCLAMEN, MARHUG, BGJ, PIERRE PONCE
Chambre sociale
63b7cccd6b63637c907b7a90
5 janvier 2023
[K] explique avoir poncé de la main gauche Ies plateaux d'avions car il avait trés peu de lumiére sur son poste de travail.
7ème CHAMBRE CIVILE
668592261d2b47a9d8cb841b
3 juillet 2024
Portalis DBX6-W-B7G-XG62 Le procès verbal de réception du 4 octobre 2021 fait état de différentes réserves concernant les parkings, dont l’aspect visuel inesthétique des fissures de sol, de la calcite à poncer
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02514_20220721
21 juillet 2022
Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Ponce-Cheinet pour la société Atelier d'Architecture 3A et de Me Feuillet-Laufer pour le département de la Drôme.
chambre sociale
6163e57f578519f70b5eb84d
11 mars 2010
L'ensemble de ces éléments établit que Monsieur [H], depuis son entrée au service de la Société BECTON DICKINSON, a été au contact de l'amiante, matériau qu'il a meulé, limé, poncé, découpé et nettoyé,
Cour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd57
6 octobre 2008
articles 910 alinéa 2 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Mai 2008 devant la cour composée de : Monsieur François CREZE, Président Madame Gilberte PONY
6253cb21bd3db21cbdd8ce30
27 octobre 2008
avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la cour composée de : Monsieur François CREZE, Président, Monsieur Yves BLOT, Conseiller Madame Gilberte PONY
6253ca07bd3db21cbdd89de0
3 décembre 2007
avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la cour composée de : Président : Monsieur François CREZE, Président de Chambre Conseiller : Mme Gilberte PONY
6253ca25bd3db21cbdd8a332
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Monsieur François CREZE Conseiller :Madame Gilberte PONY Conseiller :Monsieur Yves BLOT Qui en ont délibéré
6253cca9bd3db21cbdd90d8e
4 décembre 2013
, travaux exécutés E 8o chambre 1er C2 plafond avec couches de différentes peintures mais formant tache, ce qui permet de considérer que plafond a été refait quand même, donc : E, mais parquet pas poncé
10eme Chambre
DTA_2200826_20260324
24 mars 2026
La notice descriptive des travaux jointe à la déclaration préalable mentionnait « la porte d’entrée sera poncée et recevra deux couches de vernis mat ».
5ème Chambre
DTA_2005404_20240409
9 avril 2024
du 19 mars 2024 : - le rapport de Mme Chaumont, première conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Albertini, représentant Mme A, et de Me Poncer
DTA_1906247_20220927
27 septembre 2022
B, et de Me Poncer, substituant Me Chas, représentant le CHU de Nice. Considérant ce qui suit : 1. Le 19 mai 2016, M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300156
15 février 2018
Poney Club, nouvelle dénomination, aux termes de l'acte, de l'Association Société Hippique du Y... ; que contrairement aux précédents actes, celui-ci ne prévoyait pas de renouvellement tacite ; que le
Pôle 4 - Chambre 3
62624867b1a50c277d4c5c0a
21 avril 2022
L'article 6.5 du bail stipule que "dans le cadre de l'activité projetée de poney-club et d'élevage d'équidés, M.
Chambre comm contentieux
69785e6dcdc6046d47d5f973
8 janvier 2026
Facture FA1694 Cette facture du 19 août 2019 d’un montant de 2 604.52 € TTC porte sur l’élaboration d’un dossier notice ainsi que la fourniture d’extincteurs pour le poney club de [Localité 5].
DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL
69b278c5cdc6046d4763876c
10 octobre 2025
FAITS ET PROCEDURE : La société SARL [Localité 1] édite des magazines spécialisés dans l'actualité du poney. Elle dispose également d'un site internet.
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