- avant 2 ans 6 mois 7e échelon Ancienneté acquise majorée de 1 an. 6e échelon : - après 2 ans 6 mois 7e échelon Ancienneté acquise diminuée de 2 ans 6 mois.

Article 43

—

maintenue. 11 e 11 e Ancienneté acquise maintenue. 10 e 10 e Ancienneté acquise maintenue. 9 e 9 e Ancienneté acquise maintenue. 8 e 8 e Ancienneté acquise maintenue. 7 e 7 e Ancienneté acquise maintenue. 6

Article 5

—

- après 1 an 5e échelon Ancienneté acquise, diminuée de 1 an - avant 1 an 4e échelon Moitié de l'ancienneté acquise, majorée de 1 an 6 mois 4e échelon 4e échelon 1/2 de l'ancienneté acquise 3e échelon 3e échelon Ancienneté

Article 36

—

maintenue dans la limite de 3 ans. 8 e 8 e Ancienneté acquise maintenue. 7 e 7 e Ancienneté acquise maintenue. 6 e 6 e Ancienneté acquise maintenue. 5 e 5 e Ancienneté acquise maintenue. 4 e 4 e Ancienneté acquise

Article 63

—

maintenue 8e échelon 5e échelon Ancienneté acquise maintenue 7e échelon 4e échelon Ancienneté acquise maintenue 2e classe 2e classe 6e échelon 6e échelon Ancienneté acquise maintenue 5e échelon 5e échelon Ancienneté

Article 4

—

Ancienneté acquise. 3e échelon 3e échelon Ancienneté acquise. 4e échelon 4e échelon Ancienneté acquise. 5e échelon : - avant 3 ans 5e échelon Ancienneté acquise

Article 23-2

—

Les chargés d'études documentaires principaux nommés au grade de chargé d'études documentaires hors classe sont classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant : 10e échelon 6e échelon Ancienneté acquise

Article 4

—

: : : 6è échelon : 5è échelon : Ancienneté acquise : : : 7è échelon : 6è échelon : Ancienneté acquise : : : 8è échelon : 7è échelon : Ancienneté acquise : : : :

Article 52

—

Article 5

—

du patrimoine ; -un conservateur des antiquités et objets d'art ; -sept experts reflétant la pluralité des supports, des thèmes, des fonds et de la documentation conservés par la médiathèque de l'architecture et du patrimoine, dont deux spécialistes

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 04

Arrêté du 19 décembre 1985 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1982 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaire des personnels d'exécution des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social.

2 échelon 2 échelon Ancienneté acquise 3 échelon avant 2 ans 3 échelon Ancienneté acquise diminuée de 2 ans 3 échelon après 2 ans 4 échelon Ancienneté acquise majorée de 1 an 4 échelon avant 1 an 4 échelon Ancienneté acquise

Article 3

—

2e échelon 2e échelon Ancienneté acquise 3e échelon avant 2 ans 3e échelon Ancienneté acquise 3e échelon après 2 ans 4e échelon Ancienneté acquise diminuée de 2 ans 4e échelon avant 1 an 4e échelon Ancienneté acquise majorée

Article 10

—

Ils conservent à cette occasion l'ancienneté acquise dans le précédent échelon. Toutefois, lorsque le fonctionnaire promu est au 9e échelon du grade de sous-préfet, il ne conserve son ancienneté que dans la limite de trois ans.

Article 25-2

—

Le fonctionnaire détaché conserve, dans les conditions et limites fixées aux deuxième, troisième et quatrième alinéas de l'article 3 du décret n° 2009-462 du 23 avril 2009 relatif aux règles de classement des personnes nommées dans les corps d'enseignants-chercheurs

Article 58-2

—

Article 36-3

—

Article Tableau I

—

- avant 8 mois 3e Trois quarts de l'ancienneté acquise majorés de 1 an 6 mois. 7e échelon 3e Moitié de l'ancienneté acquise. 6e échelon 2e Moitié de l'ancienneté acquise. 5e échelon 1er Un demi de l'ancienneté acquise

Article 3

—

Il conserve, dans la limite de la durée des services exigée pour l'accès à l'échelon supérieur de son nouvel emploi, l'ancienneté d'échelon acquise dans son précédent grade ou emploi, lorsque cette nomination ne lui procure pas un avantage supérieur à

Article 3

—

dans la limite de 4e échelon 3e échelon Ancienneté acquise dans la limite de 4e échelon 3e échelon Ancienneté acquise dans la limite de 3e échelon 2e échelon Ancienneté acquise dans la limite de 3e échelon 2e échelon Ancienneté

Article 51

—

maintenue. 9 e 7 e Ancienneté supprimée. 8 e 6 e Ancienneté acquise maintenue. 7 e 5 e Ancienneté acquise maintenue. 6 e 4 e Ancienneté acquise maintenue. 5 e 3 e Ancienneté acquise diminuée de 6 mois. 4 e

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