Codes de loi français

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire : a) Accord relatif à la circulation, à l'emploi et au séjour en France des ressortissants algériens et de leurs familles, complété par un protocole annexe, signé à Alger

Article 3-6

dispositions du III et nonobstant toute disposition contraire des chartes figurant en annexes V, V-2 et V-3, la bonification porte le volume total de certificats d'économies d'énergie délivrés à : 1° Pour l'installation d'une pompe à chaleur de type air

Article Annexe II

électromagnétique (COPDEM) ; - chef d'équipe et de maintenance des systèmes de guerre électronique (COPSGE) ; - chef d'équipe et de maintenance des systèmes de combat (OPSDC) ; - chef d'équipe et de maintenance des systèmes d'armes missiles sol-air

Article Annexe 228-4.A.1

de lancement - compresseurs Pressions : - huile de graissage compresseurs (sauf si le graissage est effectué par barbotage) B X arrêt automatique (on peut utiliser le même capteur pour les deux fonctions - air des réservoir

Article 1

Elles s'appliqueront enfin au personnel des stations centrales (force, lumière, eau, gaz, air comprimé), annexées et appartenant aux établissements où s'exercent les industries ci-dessus énumérées.

Article 1

chaude solaire (s) ; 4° bis Dans le cas de l'acquisition et de la pose d'équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire thermique, la nature du fluide circulant dans les capteurs (eau, eau glycolée, air

Article 221-V/28 ter

Tapes en bois et capots en toiles ou autres dispositifs pour la fermeture des manches à air exposées à la mer. Fixés par le président de la commission de visite de mise en service. Echelle de coupée ou passerelle d'accès.

Article Annexe 2

A : a cappella, accélération, accent, accompagnement, accord, aigu, anacrouse, air, aria, andante, antécédent, antienne, appogiature, arrangement, a tempo, atonalité, attaque, augmentation, etc.

Article 1

renouvellements ; - congés de longue maladie et réintégrations ; - congés de longue durée et réintégrations ; - congés pour participer aux activités des associations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et plein air

Article L2333-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 07

Lorsque l'arrêté de classement fait référence à des emplacements d'installations de camping, de caravanage ou d'hébergements légers, le nombre d'unités de capacité d'accueil de chaque établissement d'hébergement de plein air est égal au triple du nombre

Article 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 70

.) ; e) dans les locaux des agences, y compris celles dites de " transports rapides ", qui se chargent de la réception, du groupage, de l'expédition par tous modes de locomotion (fer, route, eau, air) et de la livraison de tous colis (bordereaux détaillés

Article ANNEXE

Marseille 1er, 2e, 3e et 6e Centre Nord Marseille 3e et 15e Saint-Mauront, Bellevue, Cabucelle Marseille 9e Les Hauts de Mazargues Marseille 10e et 11e Vallée de l'Huveaune : Rouguière, Saint-Marcel Marseille 11e et 12e Air

Article 16-1

Le mélange air/combustible réduit la quantité d'oxygène disponible et la température de flamme maximale, ce qui retarde la transformation de l'azote contenu dans le combustible en NOx et la formation de NOx thermiques, tout en préservant l'efficacité

Article Annexe IV

Activités événementielles sous couvert ou en plein air et activités de spectacles vivants et enregistrés Il est procédé à une vérification avant la mise en service des installations électriques.

Article 1

Au congé accordé au fonctionnaire de moins de vingt-cinq ans pour participer aux activités des organisations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives de plein air, prévu au 8° de l'article 34 de la loi du 11

Article 3

recevant des enfants ou adolescents déficients ou inadaptés (arrête du 24 juin 1963) ou, à défaut, du certificat d'aptitude à l'enseignement des enfants arriérés (loi du 15 avril 1909) ou du certificat d'aptitude à l'enseignement dans les écoles de plein air

Article 1

renouvellements ; - congés de longue maladie et réintégrations ; - congés de longue durée et réintégrations ; - congés pour participer aux activités des associations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et de plein air

Article Annexe Ic

Acceptable Means of compliance Moyen acceptable de conformité AMM Aircraft Maintenance Manual Manuel de maintenance aéronef APRS Approbation pour remise en service APU Auxiliary Power Unit Groupe auxiliaire d'énergie ATA Air

LEGIARTI000034987009

Il travaille en plein air ou sous abri, en toutes saisons selon les productions à mettre en place. Le travail, tributaire de la saisonnalité des cultures, implique parfois des horaires adaptés (astreinte, journée continue, horaires décalés, etc.).