. - Passif. 4771. Augmentation des créances. 4772. Diminution des dettes. 4778. Différences compensées par couverture de change. 478. Autres comptes transitoires. 4781. Frais de poursuites rattachés. 4785. Ecarts de conversion. - Euro. 47855.

Article Annexe (1) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 49

Code de la sécurité sociale

Dettes privilégiées XXX XXX XXX Dépôts de garantie des assurés, des agents et des tiers XXX XXX XXX Réserves d'amortissement des emprunts et réserves pour cautionnements XXX XXX XXX Total des passifs

Article Annexe

—

commande électrique pour haute tension. 31. 6 DC Montage de petit matériel électrique. 31. 6 DH Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées). 32. 1 AC Fabrication de composants passifs

Article Annexe

—

Montage de petit matériel électrique 31. 6DC 2,10 Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées) 31. 6DH 1,70 Fabrication de condensateurs 32. 1AB 2,50 Fabrication de composants passifs

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