d'un ou plusieurs textes ; b) Epreuve de comptabilité et analyse financière : composition sur un ou plusieurs sujets donnés et / ou un cas pratique ; c) Epreuve de gestion et administration des entreprises : composition sur un ou plusieurs sujets donnés

Article 72

—

Dans les autres cas, des prélèvements instantanés sont réalisés. 7° Métaux, métalloïdes et composés divers (gazeux et particulaires) : a) Cadmium, mercure, thallium et leurs composés : si le flux horaire de cadmium, mercure, thallium et de leurs composés

Article 6-1

—

Il veille à la cohérence des acquisitions d'équipements des différentes administrations avec le schéma directeur ; 4° Il participe à la définition des orientations de la politique de coopération internationale entrant dans le champ de ses compétences.

Article D232-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 81 > 57

Code de l'éducation

Chaque liste de candidats titulaires est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.

Article 10

—

I. - L'évaluation spécifique d'histoire-géographie consiste en une composition écrite en langue allemande d'une durée de cinq heures organisée à la fin du cycle terminal.

Article 14-1

—

Il est créé une commission permanente de la Commission nationale des enseignants-chercheurs composée des bureaux de l'ensemble des sections.

Article 3

—

La composition de ce comité technique ministériel est fixée comme suit : - les ministres chargés des affaires sociales et de la santé, ou leur représentant ; b) Représentants du personnel : quinze membres titulaires et quinze membres suppléants.

Article R223-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 56 > 59

Code de la mutualité

pour les opérations de capitalisation dont la somme assurée est déterminée par rapport à une valeur de référence, les droits correspondants exprimés en unités de compte doivent être représentés à l'actif du bilan par des placements entrant dans la composition

Article R123-221

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 34

Code de commerce

Le numéro d'identification attribué à chaque unité légale est un numéro d'ordre composé de neuf chiffres.

Article 1

—

au a du 1° de l'article R. 3417-30 du code de la défense, à prélever sur la rémunération est fixé selon les modalités suivantes : Officiers généraux et supérieurs Officiers subalternes Aspirants ; majors ; Autres militaires Foyer fiscal composé

Article 17

—

Le parlement étudiant est composé pour moitié au moins de représentants des étudiants de CY Cergy Paris Université et de ses établissements associés.

Article R6156-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 75

Code de la santé publique

6156-2 est organisée en trois collèges statutaires : 1° Le collège des personnels mentionnés au 1° de l'article 1er du décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaire, composé

Article Annexe Ib (suite)

—

Caractériser les différents systèmes d'alimentation. Nommer et comparer les différents compléments de tournage vidéo.

Article 3-1

—

-L'usage de l'espace de stockage en ligne intégré au “ compte association ” peut être partagé entre les différents membres de l'association dûment habilités par le créateur du compte.

Article 10

—

Lorsque l'assuré a appartenu à différentes catégories d'emploi, la condition d'âge applicable est celle de la catégorie d'emploi à laquelle il appartient à la date de sa demande de pension.

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