Accord sur la prorogation de la durée des mandats des représentants élus du personnel au sein de la société plastic omnium auto inergy services

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU MANDAT DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) 2021-2024

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE VIFOR FRANCE ET A LA DUREE DES MANDATS

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL

Pendant la durée de ce mandat sans exclusivité, les époux [M] ont formulé une nouvelle proposition d’achat directement à Madame [L] [R] et à Monsieur [X].

Accord 2025 relatif à la durée du mandat des membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique de Rives & Eaux du Sud-Ouest

Accord collectif relatif à la durée des mandats du Comité Social et Economique de l'Etablissement de Lieusiant et du Comité Social et Economique de l'établissement de Dunières

Accord d'entreprise sur la détermination des dates des élections du comité social et économique (CSE) de Dinno Santé et la réduction de la durée des mandats actuels

ACCORD D'HARMONISATION DE LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DES CSE AU SEIN DE LA SAS IBIS STYLES HOTELS

Accord du 22 septembre 2021 relatif à la modification de la durée du mandat des élus du FNAS (art. III.3.3 de la convention collective)

Accord du 14 décembre 2022 relatif à la durée des mandats des membres des commissions secondaires du personnel des entreprises de moins de 50 salariés

Accord d'entreprise relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres des Délégation Unique du Personnel et des membres du CHSCT de la société Fives Conveying

ACCORD DE REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DES ELUS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD-OUEST

Accord collectif portant sur le nombre et la composition des collèges électoraux et sur la durée des mandats des membres de la délégation du personnel du comité social et économique

ACCORD D'ENTREPRISE VISANT A PROROGER LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE bofrost* France

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE ET A LA PARTICIPATION DES MEMBRES SUPPLEANTS AUX REUNIONS DU CSE

Accord collectif relatif au renouvellement du Comité Social et Economique (CSE) au sein de la Résidence Sociale, et à la durée du mandat de leurs membres élus

Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la prorogation et la réduction de la durée des mandats des CE-DP-CHSCT en vue de la mise en place des nouveaux CSE