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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

582 résultats pour « echantillons »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 13

—

Ce diagnostic sérologique est complété par une recherche bactériologique du germe par isolement et mise en culture à partir d'un échantillon de sperme ; d) A l'égard du maëdi visna, à une épreuve sérologique autorisée par le ministre de l'agriculture

Article Annexe

—

Préparer des réactifs, des solutions étalons et des échantillons sous la forme requise pour une analyse donnée en mettant en œuvre des procédés de dissolution, de dilution et de préparation adaptés.

LEGIARTI000042774084

—

pour un sport donné, la période En compétition est en principe la période commençant juste avant minuit (à 23 h 59) la veille d'une compétition à laquelle le sportif doit participer jusqu'à la fin de la compétition et le processus de collecte des échantillons

Article 257

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 61

Code général des impôts

Toutefois, ne sont pas visés les prélèvements effectués pour les besoins de l'entreprise pour donner des cadeaux de faible valeur et des échantillons.

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code des douanes

produits dérivés à des fins scientifiques mentionnés à l'article L. 1221-12 du même code ; 11° Aux organes, tissus et leurs dérivés, cellules, gamètes et tissus germinaux issus du corps humain ainsi qu'aux préparations de thérapie cellulaire et aux échantillons

Article Annexe III

—

contrôler ( C5 ) - communiquer ( C6.1, C6.3 ) b) Autres candidats Epreuve ponctuelle - durée 24 heures. coefficient 9 Les candidats disposent de divers documents pouvant comprendre : - le cahier des charges - la maquette, le dessin technique, les échantillons

Article Annexe III

—

d'échantillonnage et d'analyse Echantillonnage des sols : - de préférence en fin de culture et avant le labour précédant la mise en place de la suivant ; Les modalités d'exécution des prélèvements élémentaires et de constitution et de conditionnement des échantillons

Article 19

—

. - En ce qui concerne le contrôle des niveaux d'empoussièrement, les modalités d'échantillonnage sont définies de façon à garantir la représentativité des échantillons prélevés.

Article 2

—

les produits finis. " Niveau d'une odeur ou concentration d'un mélange odorant " : conventionnellement, le facteur de dilution qu'il faut appliquer à un effluent pour qu'il ne soit plus ressenti comme odorant par 50 % des personnes constituant un échantillon

Article 1

—

La collecte se déroule chaque mois d'avril à septembre, par voie postale, auprès d'un échantillon d'environ 1 000 meublés et gîtes de la région.

Article 229-II-1.08

—

renouvellement, un nouveau certificat de franc-bord est établi après une visite qui permet de s'assurer que la structure, l'état de la coque et des superstructures, l'étanchéité du cloisonnement, les équipements, les aménagements, les matériaux et les échantillons

Article R20-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 44

Code des postes et des communications électroniques

. – Cet examen s'effectue par l'évaluation de la pertinence de la conception technique des équipements radioélectriques au moyen de l'examen de la documentation technique et des éléments de preuve mentionnés au 4° du III, sans examen d'un échantillon

Article CAHIER DES CHARGES

—

Un échantillon des appareils soumis aux essais reste déposé au laboratoire.

Article 223 a-II-2/02

—

Un essai au feu standard est un essai au cours duquel des échantillons de cloisons ou de ponts sont soumis, dans un four d'essai, à des températures correspondant approximativement à la courbe standard température-temps.

Article 6

—

L'organisme agréé procède, aux frais du demandeur, sur des échantillons représentatifs du produit, aux examens et épreuves prévues à l'article 4 du décret du 16 février 1990 susvisé qui s'avèrent nécessaires pour la délivrance de l'attestation en vue

Article Annexe 1

—

individuelle ; - 300 cm2 ou 120 cm3 par rangée de sièges et au maximum par mètre linéaire d'habitacle intérieur pour ceux répartis dans le véhicule et qui ne sont pas liés à une place individuelle ; - les éléments dont il est impossible d'extraire un échantillon

LEGIARTI000042129981

—

CHIMIE - solutions aqueuses : masse volumique d'un échantillon, densité, pureté (%), préparation des solutions, dilution, gammes étalons, concentration molaire d'une espèce moléculaire ou ionique dissoute, concentration massique ; II. - TRANSFORMATION

Article L213-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 26 > 64

Code de l'environnement

de pollution correspondant à l'activité en cause, calculé sur la base de grandeurs et de coefficients caractéristiques de cette activité déterminés à partir de campagnes générales de mesures de la pollution produite ou d'études fondées sur des échantillons

Article L244-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 72

Code de la route

-Lorsque les vérifications sont faites au moyen d'analyses ou examens médicaux, cliniques ou biologiques, un échantillon est conservé.

Article L245-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 72

Code de la route

-Lorsque les vérifications sont faites au moyen d'analyses ou examens médicaux, cliniques ou biologiques, un échantillon est conservé.

Page 25 · 582 résultats

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