Classe 2 (véhicules intermédiaires) : véhicules ou ensembles roulants(*) de hauteur totale comprise strictement entre 2 et 3 mètres et dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 tonnes.

Article CH 11

—

avertira le personnel préposé à la surveillance de l'installation en cas de manque de courant électrique ou d'arrêt de l'arrivée du combustible, quels que soient les dispositifs adoptés pour la sécurité de l'allumage ; Un robinet d'arrêt à commande manuelle

Article 1

—

Le dispositif peut être atteint par une personne en fauteuil roulant, un espace d'au moins 0,90 mètre par 1,30 mètre en permettant l'usage sans danger.

Article 36

—

élaborées et dirigées par le maître d'œuvre dans le cadre d'un programme visant à vérifier : ― la réalisation, le calage et le montage de l'installation sur son site ; ― la conformité des distances de sécurité par rapport aux éléments extérieurs au tapis roulant

Article R413-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 84 > 20

Code de la route

La vitesse des véhicules transportant des matières dangereuses, dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé est supérieur à 12 tonnes, ainsi que celle des transports exceptionnels mentionnés à l'article R. 433-1, est limitée

Article 240-2.13

—

Dans tous les cas, l'utilisateur doit respecter les consignes établies par le fabricant dans le manuel du propriétaire. 2.

Article Annexe

—

Former manuellement en l'air des pièces chaudronnées en matériaux usuels aéronautiques par combinaison d'étirage / rétreint. Réaliser un traitement thermique de pièces aéronautiques dans un four électrique ou manuellement.

Article Annexe

—

Réaliser une prestation de service d'entretien manuel adaptée aux locaux, aux surfaces et à leur utilisation Réaliser l'entretien manuel des locaux à usage professionnel et/ ou privatif.

Article 228-3.04

—

redressement définis à l'article 228-3.02 paragraphes 1.1 et 1.2 est augmentée de 20 % ; 1.2 la distance métacentrique ne doit pas être inférieure à 500 mm ; 1.3 le critère mentionné au point 1.1 s'applique uniquement aux navires dont la puissance de propulsion

Article 2

—

Le terme de "surcoût" désigne les coûts des interventions manuelles spécifiques supplémentaires opérées dans les systèmes DNS que les opérations de blocage mentionnées à l'article 1er du présent décret auront pu entraîner pour ces personnes.

Article R 33

—

Dans ce cas, la remise en circuit des lampes alimentées par l'éclairage de sécurité devra être assurée par la même commande manuelle que celle de l'éclairage normal.

Article 21.127

—

bord normaux de l'aéronef) ; 3° Une vérification du bon fonctionnement de l'ensemble des équipements et systèmes de l'aéronef ; 4° Une détermination que tous les instruments comportent les marquages requis, et que toutes les plaquettes et tous les manuels

Article 13

—

œuvre, la durée quotidienne de séjour dans l'eau est réduite à quatre-vingt-dix minutes lorsque l'une des conditions suivantes est remplie : - les valeurs limites d'ampleur de houle et de vitesse de courant fixées par l'employeur dans le manuel

Article 9

—

Le personnel compétent défini par le manuel qualité mentionné à l'article 1er met en œuvre des procédures d'autocontrôle de l'opération de valorisation.

Article 800

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 13

Code général des impôts

conjoint survivant et le partenaire lié par un pacte civil de solidarité lorsque l'actif brut successoral est inférieur à 50 000 € et à la condition que ces personnes n'aient pas bénéficié antérieurement, de la part du défunt, d'une donation ou d'un don manuel

Article 529-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 96 > 65

Code de procédure pénale

Ce procès-verbal peut être revêtu d'une signature manuelle numérisée.

Article 223 a-II-2/09

—

Les détecteurs et les avertisseurs à commande manuelle doivent être divisés en sections.

Article 68-11

—

Les compteurs susvisés ne peuvent être remis à zéro ou voir modifier leur affichage par intervention manuelle. La remise à zéro se fait automatiquement lorsque le nombre d'incréments dépasse la capacité numérique du compteur.

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