AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société industrielle automobile du Languedoc dite "SIAL Peugeot", ayant

Sur la recevabilité du pourvoi incident : Attendu que, pour s'opposer à la recevabilité du pourvoi incident formé par l'agent judiciaire du Trésor public, les consorts Z... soutiennent que l'auteur

de procédure civile, rejette la demande de la société Claverie automobiles ; la condamne à payer à M.

C... et la SMASBTP L'Auxiliaire ont formé un pourvoi incident contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble.

Sur le moyen unique du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident tels que ci-après annexés, en ce qui concerne les dommages corporels subis par Mme X... : Attendu, selon l'arrêt infirmatif

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que postérieurement à la conclusion le 22 décembre 2009 d'un accord sur l'exercice du droit syndical au sein de la société Peugeot Citroën automobiles

[B] ; - Condamné la SAS Diamant Automobiles à payer à M.

Les demandeurs au pourvoi principal et la demanderesse au pourvoi incident invoquent un moyen de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 12 octobre 1988, où étaient présents

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale de l'automobile. M.

Sur le moyen unique du pourvoi principal, et le moyen unique du pourvoi incident : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'une collision s'est produite, à la sortie d'un virage, entre le cyclomoteur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique identique des pourvois principal et incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi, examinée d'office, après avertissement délivré à l'avocat du demandeur : Vu les articles 612

loueurs de véhicules automobiles (CSLVA) se sont pourvues en cassation contre les arrêts de la cour d'appel de Versailles du 1er mars 2005 qui, statuant sur contredit de compétence, ont dit que les contrats

Y..., conducteur d'un véhicule automobile, a été déclaré entièrement responsable par l'arrêt attaqué qui, en outre, a alloué à M.

X..., exploitant agricole qui exerçait également une activité de mécanicien automobile, a été victime, le 10 novembre 2003, d'un accident alors qu'il travaillait dans un bâtiment agricole ; qu'il a contesté

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi

André X..., demeurant ... à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), II / Sur le pourvoi n° V 91-16.850 formé par la société automobiles Peugeot, société anonyme, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rose automobile, repreneur de la société

PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 20 MARS 1971) QUE LA SOCIETE FONCIERE INDUSTRIELLE DE LA MAISON BLANCHE, PROPRIETAIRE D'UN IMMEUBLE, L'A DONNE A BAIL A LA SOCIETE D'ETUDES ET CONSTRUCTIONS AUTOMOBILES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal de M.