Alain X..., c/o Bon Appétit, 180, Franklin Tumpike, 07430 Nahway, New Jersey (USA), 3 / des Etablissements Motin frères, dont le siège est à Mont Rouge, RN 13, 50700 Valognes, défendeurs à la cassation

Alain X... Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM Y... PEUPLE FRANCAIS COUR D' APPEL DE RENNES ARRET Y... 12 NOVEMBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS Y...

Alain X... contre M. Jean Y..., - débouté M. Alain X... de sa demande d'expertise, - débouté M. Alain X... de sa demande de provision, - condamné M. Alain X... à payer à M.

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gustave Y... et Hubert X... coupables d'escroqueries au préjudice de Richard Z..., d'Alain

par Alain Y....

Par sa requête, la société Alain Gallois doit être regardée comme contestant la validité de ce contrat. Sur la validité du contrat : 2.

La SA ALAIN MANOUKIAN a pour activité la création et la diffusion d'articles de prêt à porter sous la marque du même nom.

Aux termes de ses écritures, Alain Z... conclut que c'est à bon droit que le Conseil de Prud'hommes a déduit son incompétence du constat qu'il n'existait aucun contrat de travail entre les parties.

Alain, contre le jugement du tribunal de police de Paris, en date du 19 octobre 2001, qui a rejeté sa requête présentée en application de l'article 530-2 du Code de procédure pénale.

Ainsi l'Administration a, à bon droit, déterminé le montant des droits éludés en tenant compte de la période de la prévention.

Alain X... soutient en conséquence à bon droit que son indemnité compensatrice de préavis devait être calculée non seulement en considération de la part fixe de sa rémunération mais aussi en considération

Alain A..., demeurant ..., 2 / la Mutuelle assurances des travailleurs mutualistes (MATMUT), dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1993 par la cour d'appel de Versailles

SAINT GILLES SUR VIE (VENDÉE) Hameau de Charbes 30160 BESSEGES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MAGNE, avocat au barreau d'ALES INTIME : Monsieur Alain

Alain X....

Alain X...

Alain, - C... Nathalie, épouse A..., - I...

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Boyer, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer,

La société Editions Albin Michel et M.Z... concluent à la nullité de l'assignation, subsidiairement à l'irrecevabilité des demandes notamment à l'encontre de la société Editions Albin Michel et plus subsidiairement