Justice à PARIS, le vingt-six septembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de la société civile professionnelle Alain

X... de ses attributions et contraint celui-ci à adresser le 23 février 2005 à l'Ordre es experts comptables sa démission de la responsabilité ordinale du cabinet, Monsieur Alain X... estimant à juste

Alain, - Z...

PRAMACOM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david POTHET Me Fabrice PISTONE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état de TOULON

Alain VERNOINE.

Alain X..., demeurant ..., 2 / de M.

Alain X..., délégué du personnel suppléant, et la décision du 7 janvier 1986 par laquelle le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle a confirmé l'autorisation de licenciement

Auditeur, - les conclusions de Mme Hubac, Commissaire du gouvernement ; Considérant, d'une part, que le contrat de location aux époux X... du logement situé à l'école de Moigné conclu le 12 décembre 1984 contenait

être écarté, dès lors, d'une part, que la communication de ce mémoire est effectivement intervenue avant l'audience, d'autre part, et en toute hypothèse, qu'il n'est pas contesté que ce mémoire ne contenait

l'acquisition, pour cause de défaut de paiement d'une fraction du prix, de la clause résolutoire insérée dans l'acte de vente de biens immobiliers ; Mais considérant, qu'en l'espèce, le contrat de vente ne contenait

l'acquisition, pour cause de défaut de paiement d'une fraction du prix, de la clause résolutoire insérée dans l'acte de vente de biens immobiliers ; Mais considérant, qu'en l'espèce, le contrat de vente ne contenait

Alain, La SOCIETE VPC Promotion, civilement responsable, contre l'arrêt n° 149 de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 14 février 1991 qui, pour publicité de nature à

Alain, Marcel C..., demeurant ... (Nord), 2 ) de Mlle Sandrine B..., demeurant chez M. Y..., rue de la Barre, à Lille (Nord), 3 ) de Mlle Laurence E..., demeurant chez M.

Alain-François X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Resa, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la Société des transports en commun agglomération de Bayonne (STAB

Y..., Alain X..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 2 ) M. Elias B..., demeurant ...

B... avait été le dirigeant avait été assujettie au titre de la période allant de 2017 à 2021.

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société [4], et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique