Du contrôle continu (coefficient 4) portant sur les pôles d'enseignement dispensés à l'école ; 2. Des stages et des travaux réalisés pendant les périodes de stage (coefficient 2).

Article 3

—

d'action navale ; 2° Les forces sous-marines et la force océanique stratégique ; 3° La force de l'aéronautique navale ; 4° La force des fusiliers marins et commandos ; 5° Les organismes chargés de la formation spécialisée au combat de la marine suivants : pôle

Article R6152-343

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 06

Code de la santé publique

obligations de service incombant au praticien exprimées en demi-journées ou en heures lorsque l'activité médicale est organisée en temps continu, notamment en ce qui concerne sa participation à la continuité des soins ou à la permanence sur place ; 3° Le pôle

Article R6152-604

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 43

Code de la santé publique

Une convention passée à cet effet entre les établissements, avec l'accord du praticien concerné et après avis motivé du chef de pôle ou, à défaut, du chef de service, du responsable de l'unité fonctionnelle ou d'une autre structure interne, et du président

Article D6311-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 22 > 82

Code de la santé publique

Le centre d'enseignement des soins d'urgence est créé dans un établissement de santé, au sein du pôle hospitalier comprenant le service d'aide médicale urgente.

Article L6142-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 01

Code de la santé publique

Sont déterminées par décret en Conseil d'Etat, les modalités d'application des dispositions du présent chapitre, à l'exception de celles fixées à l'article L. 6142-16 et notamment : 1° Les conditions dans lesquelles certains pôles d'activité, structures

Article R531-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 01 > 48

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Par dérogation au premier alinéa, lorsque la demande est enregistrée dans un pôle mentionné à l'article L. 121-17, l'Office français de protection des réfugiés et apatrides recueille les pièces et les informations nécessaires à l'introduction de la demande

Article annexe

—

Montpellier Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales. Nancy Ardennes, Aube, darne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Haute-Saône, territoire de Belfort, Vosges.

Article Annexe

—

EN APPLICATION DE LA LOI N° 2003-1200 DU 18 DÉCEMBRE 2003 DÉPARTEMENTS MONTANT DE LA COMPENSATION Ain Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Alpes-Maritimes Ardèche Ardennes Ariège Aube Aude

LEGIARTI000049591158

—

LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1. Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M.

Article Annexe IIa

—

Unités constitutives de certification PÔLE COMPÉTENCES COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES U1 U2 U3 PÔLE N° 1 : C1-1 Prendre en charge la clientèle C1-1.1 Gérer les réservations individuelles et de groupe X X C1

Article Annexe IIa

—

Unités constitutives de certification PÔLE COMPÉTENCES COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES U1 U2 U3 PÔLE N° 1 : C1-1 Organiser la production C1-1.1 Recueillir les informations et renseigner ou élaborer des documents relatifs

Article 1

—

Biscarrosse - Parentis Pyrénées-Atlantiques Bordeaux - Souge Gironde Bourg - Ceyzériat Ain Brétigny-sur-Orge Essonne Buno - Bonnevaux Essonne Cambrai - Epinoy Nord Carpentras Vaucluse Castelnaudary - Villeneuve Aude

LEGIARTI000027994814

—

des territoires et de la mer : Les comités techniques et les comités d'hygiène, de santé et de sécurité au travail créés auprès des directeurs départementaux des territoires et de la mer dans les départements suivants : Alpes-Maritimes, Aude

Article Annexe I

—

DOSSIER D'AGRÉMENT CESU ARS : CESU ARS Dossier suivi par : Dossier suivi par : Fiche signalétique du CESU Date de création : Création du CESU au sein du pôle hospitalier Date de la délibération (1) du conseil d'administration

Article Annexe

—

à 20 points 33 Chargé de la lutte contre l'exclusion A 1 De 20 à 50 points 50 Chargé de l'insertion économique A 1 De 20 à 40 points 40 Chargé mission animation territoriale A 2 De 20 à 50 points 40 Chef du pôle

Article D1112-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 12

Code des transports

ainsi qu'une ligne ou un groupe de lignes exploitées avec des autobus présentant le plus grand nombre de passages moyen par jour, hors samedis, dimanches, jours féries et vacances scolaires, identifiées par l'autorité organisatrice de transports ; 4° Pôle

Article Annexe I

—

Aude Port-la-Nouvelle. Bouches-du-Rhône Arles, Carry-le-Rouet, Cassis, La Ciotat, Fos-sur-Mer, Lavéra, Marseille, Martigues, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Sausset-les-Pins, Saintes-Maries-de-la-Mer.

Article 7

—

des armements nucléaires ; -le commandant du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale ; -le commandant des forces aériennes de la gendarmerie nationale ; -le commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant du pôle

LEGIARTI000050293281

—

Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale IV.-Domaine informatique 2.

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