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[E] né le 20 Juin 1988 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [I] [Y] épouse [E] née le 01 Juillet 1986 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00301

Cassation

26 février 2008

X..., titulaire du brevet français couvrant un procédé et dispositif de production d'air comprimé autonome, a assigné la société Billard en contrefaçon de ce brevet et en concurrence déloyale ; Attendu

Source officielle

ACCO

ACCOTEXT000036744869

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30 janvier 2018

UN ACCORD GROUPE PORTANT SUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL DES SALARIES DU GROUPE BIGARD

Source officielle

ACCO

ACCOTEXT000047091657

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8 décembre 2022

ACCORD GROUPE PORTANT SUR LA PREVENTION DE LA SECURITE AU TRAVAIL DES SALARIES DU GROUPE BIGARD

Source officielle

ACCO

ACCOTEXT000045191823

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6 janvier 2022

Un Accord Groupe Ma Solution Santé Assurance Maladie Complémentaire du Groupe Bigard

Source officielle

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2303164_20231117

Administratif

17 novembre 2023

B D, représentés par Me Bizzarri, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2303167_20250704

Administratif

4 juillet 2025

B A, représenté par Me Bizzarri, demande au tribunal : 1) avant-dire droit, de prononcer une médiation ; 2) d'annuler la décision du 10 mars 2023 par laquelle le président de la communauté de communes

Source officielle

1ère chambre

DTA_2201031_20231206

Administratif

6 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 15 février 2022, le 10 mai 2023 et le 27 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Bizzarri, avocat, demande au tribunal : 1

Source officielle

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02459_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 septembre 2021, Mme A, représentée par Me Bizzarri, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 juillet 2021 ; 2°) d'annuler les

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2500089_20250704

Administratif

4 juillet 2025

B A, représenté par Me Bizzarri, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 décembre 2024 par lequel le préfet de la Moselle l'a obligé à quitter le territoire

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02376_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 septembre 2022, M. et Mme C..., représentés par Me Bizarri, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 18 juillet 2022 ; 2

Source officielle

ACCO

ACCOTEXT000043936742

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14 juin 2021

UN ACCORD GROUPE PORTANT SUR LES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA PRESERVATION DES COMPETENCES ET DES SAVOIR FAIRE DU GROUPE BIGARD

Source officielle

ACCO

ACCOTEXT000051340728

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1 janvier 2025

Accord collectif d'établissement sur l'Egalité professionnelle entre les Hommes/Femmes et les Personnes non-binaires

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00111

Cassation

18 janvier 2017

apos;utilisation d'identifiants confidentiels ; qu'en statuant ainsi, sans rechercher, ainsi qu'il y était invité, si la circonstance que les débits litigieux aient été effectués par le biais

Source officielle

ACCO

ACCOTEXT000037645757

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24 octobre 2018

UN ACCORD GROUPE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS LES ENTREPRISES DU GROUPE BIGARD

Source officielle

ACCO

ACCOTEXT000037597673

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10 juillet 2018

ACCORD PORTANT SUR LES PARCOURS D'EVOLUTIONS PROFESSIONNELLES DES SALARIES DU GROUPE BIGARD: DE L'INTEGRATION A LA FIN DE CARRIERE