concurrence du nombre de sièges nécessaire pour que, à l'issue d'une nouvelle application des 1° à 3° du présent IV, cette commune dispose d'un nombre total de sièges inférieur ou égal à celui de ses conseillers municipaux ; 4° bis Dans la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Article Annexe I

—

SOCIALE (MASTER PARIS 5) 7 313 € 13512893 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PUBLIC (MASTER PARIS SACLAY) 7 419 € 13512894 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PRIVE (MASTER CLERMONT AUVERGNE) 7 744 € 13512895 RELATIONS INTERNATIONALES (MASTER AIX MARSEILLE

LEGIARTI000042970238

—

Centre 1er Adjoint Chef SIAAP 1 MARSEILLE-Div. Sud 8ème Adjoint Chef SIAAP 1 MARSEILLE-Div.

LEGIARTI000042970211

—

Centre 1er Adjoint Chef SIAAP 1 MARSEILLE -Div. Sud 8ème Adjoint Chef SIAAP 1 MARSEILLE -Div.

LEGIARTI000019957118

—

PLAS 09 C14 21,9 Carte de France - Nord-Ouest IGN/SIA plastifiée FRA INO PLAS 09 C14 21,9 Carte de France - Sud-Est IGN/SIA plastifiée FRA ISE PLAS 09 C14 21,9 Carte de France - Sud-Ouest IGN/SIA plastifiée FRA ISO PLAS 09 C14 21,9 Carte Marseille-Delta

Article Annexe II

—

Bouches-du-Rhône Marseille-Provence. Calvados Caen-Carpiquet, Deauville-Normandie. Charente Angoulême-Cognac. Charente-Maritime La Rochelle-Ile de Ré. Cher Bourges. Corrèze Brive-Souillac. Corse-du-Sud Ajaccio-Campo-dell'Oro, Figari-Sud-Corse.

Article ANNEXE

—

Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers. 13040 Fuveau. 13041 Gardanne. 13042 Gémenos. 13043 Gignac-la-Nerthe. 13046 Gréasque. 13048 Jouques. 13050 Lambesc. 13051 Lançon-Provence. 13054 Marignane. 13055 Marseille

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

périmètres respectifs des ports autonomes du Havre, de Bordeaux et de Dunkerque ; 4° A l'aménagement de la zone de Fos-sur-Mer, dans un périmètre défini par décret en Conseil d'Etat ; 5° A l'opération d'aménagement Euroméditerranée dans la commune de Marseille

Article 1

—

: : Tri et : : enliassage par : : département et : : par : : arrondissement : : pour Paris, Lyon : : et Marseille ou :

LEGIARTI000042970199

—

Centre 1er Adjoint Chef SIAAP 1 MARSEILLE - Div. Sud 8e Adjoint Chef SIAAP 1 MARSEILLE - Div.

Article 2

—

au présent article : 1° Le 8 mai 2024, le site de célébration du prologue de la flamme, situé quai des Belges, délimité au nord par le quai du Port et au sud par le quai de la Fraternité, ainsi que le fort Ganteaume, 2, boulevard Charles-Livon, à Marseille

Article 6

—

- service national du renseignement pénitentiaire : adjoint chef de cellule interrégionale du renseignement pénitentiaire ; chef d'état-major ; chef de section “criminalité organisée” à la cellule interrégionale du renseignement pénitentiaire de Marseille

Article 1

—

. - BATAILLON DE MARINS-POMPIERS DE MARSEILLE. III Analyste-programmeur en automatisme et informatique industrielle. 201 n 5 ans CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE (CFP) LA JOLIVERIE.

Article 1

—

métiers (CNAM) II Manager designer de mode-textile et habillement 242 3 ans Studio M Toulouse II Responsable en logistique 311p 3 ans AFTRAL - Apprendre et se former en transport logistique II Responsable des opérations logistiques 311p 5 ans Aix-Marseille

Article D1432-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

départements de la région ou, pour la région Ile-de-France, un représentant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris désigné par le préfet de police et, pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, un représentant du bataillon de marins-pompiers de Marseille

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Marseille Ressort du tribunal judiciaire de Marseille. Tarascon Ressort du tribunal judiciaire de Tarascon. Var Draguignan Ressort du tribunal judiciaire de Draguignan.

LEGIARTI000042970192

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Centre 1er Adjoint chef SIAAP 1 MARSEILLE - Div. Sud 8e Adjoint chef SIAAP 1 MARSEILLE - Div.

Article ANNEXE

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LEGIARTI000037038136

—

supérieur d'expression plastique : - option art, mention dispositifs multiples ; Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon - option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole supérieure d'art et de design Marseille-Méditerranée

Article Annexe 3

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desquels le personnel est embarqué pour raison de service en vue d'y exercer ses fonctions ; - état-major de la force d'action navale - Commandement de la force aéromaritime de réaction rapide/Cellule guerre des mines ; - bataillon de marins pompiers de Marseille

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