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737 résultats pour « Denis Garnier »

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LEGIARTI000030516415

—

Saint-Alban-sur-Limagnole Les Laubies Saint-Alban-sur-Limagnole Paulhac-en-Margeride Saint-Alban-sur-Limagnole Rieutort-de-Randon Saint-Alban-sur-Limagnole Saint-Alban-sur-Limagnole Saint-Alban-sur-Limagnole Saint-Amans Saint-Alban-sur-Limagnole Saint-Denis-en-Margeride

Article L1424-49

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 43

Code général des collectivités territoriales

I. – Les dispositions du présent chapitre ne s'appliquent pas à la Ville de Paris et dans les départements, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, qui demeurent régis par les textes qui leur sont spécifiques, à l'exception des

LEGIARTI000051022168

—

Directeur territorial de la sécurité de proximité de la Seine-Saint-Denis. Directeur territorial de la sécurité de proximité de Paris.

LEGIARTI000022937876

—

EPE de Saint-Léger-du-Bourg Denis (Seine-Maritime). Mutation ou déplacement du directeur de l'établissement entre le 1er juin 2009 et le 31 décembre 2012. Centre d'action éducative de Rouen Lafosse (Seine-Maritime).

LEGIARTI000025671448

—

BOURGOGNE Ordinaire (COTEAUX BOURGUIGNONS) B 75 BOURGOGNE ALIGOTE B 75 SAINT-BRIS B 70 COTES DE NUITS VILLAGES B 58 FIXIN B 59 FIXIN 1er cru B 57 MARSANNAY Rs 65 MARSANNAY B 64 MOREY SAINT-DENIS

LEGIARTI000049370250

—

Fos-sur-Mer 8 814 La Réunion Maritime La Réunion Saint-Denis Le Havre 9 532 La Réunion Maritime La Réunion en provenance de Mayotte Saint-Denis Mamoudzou (Dzaoudzi) 1 408 La Réunion Maritime La Réunion en provenance de Nouvelle-Calédonie Saint-Denis

Article 80

—

nationale de gestion paritaire du congé de fin d'activité ; 26° Les engagements de garantie de l'Etat liés à l'exécution du contrat de concession pour le financement, la conception, la construction, l'entretien et l'exploitation du Grand Stade à Saint-Denis

Article Annexe VIII

—

M : poids du (ou des) porte-roues de secours garni(s). Ca : poids de la carrosserie vide et de ses équipements.

Article Annexe I

—

COTES DE NUITS VILLAGES R 52 CHAMBOLLE MUSIGNY R 50 CHAMBOLLE MUSIGNY + mention premier cru R 48 FIXIN R 50 FIXIN + mention premier cru R 48 GEVREY-CHAMBERTIN R 50 GEVREY-CHAMBERTIN + mention premier cru R 47 MARSANNAY R 53 MOREY SAINT-DENIS

Article Annexe I

—

R 48 Morey Saint-Denis + mention premier cru R 48 Nuits Saint-Georges R 49 Nuits Saint-Georges + mention premier cru R 47 Vosne-Romanée R 46 Vosne-Romanée + mention premier cru R 44 Vougeot R 48

Article Annexe 2

—

SIE-C Saint-Denis de la Réunion-Ouest. Vendée. SIE-C La Roche-sur-Yon - Nord. Eure-et-Loir. SIE-C Chartres. Loiret. SIE-C Orléans-Ouest. Martinique. SIE-C Fort-de-France - Ville. Saône-et-Loire. SIE-C Mâcon.

LEGIARTI000043831199

—

2 3 Haute-Garonne 1 2 Gironde 3 5 Indre-et-Loire 1 1 Nord 2 3 Pas-de-Calais 1 1 Rhône 3 5 Haute-Savoie 1 1 Paris 3 6 Seine-Maritime 1 1 Seine-et-Marne 1 2 Yvelines 1 1 Var 1 1 Essonne 1 2 Hauts-de-Seine 2 3 Seine-Saint-Denis

Article 49-1

—

départementales des territoires, les directions départementales des territoires et de la mer, les services de l'Etat chargés de l'environnement, de l'aménagement et du logement outre-mer et, pour les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis

Article Annexe II bis

—

3 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE La demande d'autorisation est adressée à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS), direction de l'inspection et des établissements (DIE), 143-147, boulevard Anatole-France, 93285 Saint-Denis

Article 22

—

Droit des assurances ; 17° Règles relatives à la commande publique, dans le respect des principes de liberté d'accès, d'égalité de traitement des candidats, de transparence des procédures, d'efficacité de la commande publique et de bon emploi des deniers

Article Annexe 3

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Seine-Saint-Denis SIE Saint-Ouen. Val-d'Oise SIE Cergy-Pontoise - Est. SIE Garges-Gonesse - Est

Article 13

—

Pour les autres communes de plus de 200 000 habitants et pour les communes des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, les services ou parties de services de l'Etat qui participent à l'exercice de la compétence transférée

Article Annexe 34

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STAINS (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Quartiers Clos - Saint-Lazare, Allende Place de la Grande Ceinture côté pair. Chemin latéral côtés nord et est.

LEGIARTI000028685177

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089 Yonne 0 090 Territoire de Belfort 1 091 Essonne 0 092 Hauts-de-Seine 1 093 Seine-Saint-Denis

Article 1

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défense Nouméa -Nouvelle Calédonie (stationnée à Nouméa) 30 000 0 3 000 Le directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie Direction du commissariat -Groupement de base de défense La Réunion-Mayotte (stationnée à Saint-Denis-de

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