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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1010JUD000411902
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Nos faucons qui atteignent leur véritable sacrifice. Ce sont là nos garanties (...)
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310318
3 juin 2021
3 juin 2021
COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 JUIN 2021 Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1], dont le siège est [Adresse 2], représenté par son syndic la société Faucon
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-146592
1 septembre 2014
1 septembre 2014
have insufficient safety features or ventilation systems as well as those connected to the natural gas supply without authorization shall be disconnected from the natural gas supply by locking the faucet
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922d1
16 avril 2015
16 avril 2015
HABITAT/ CLAIR DE BAIE, au capital de 1 000 000 euros, immatriculée au RCS de Lyon sous le no507 412 070, représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 18 rue du Pré Faucon
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203800_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
le 25 mars 2022 au préfet des Alpes-Maritimes, les associations requérantes ont relevé la présence, sur le site, des espèces suivantes : Serin cini Serinus serinus, Chevêche d'Athéna Athene noctua, Faucon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61629877201c88caf8c4e222
13 juin 2013
13 juin 2013
APPELANTE : SA VASSEAU BRIENNE, N° SIRET : 392 638 300 agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] représentée par Maître Fanny METRA-FAUCON
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860ea
30 avril 2002
30 avril 2002
Représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, Avoués et ayant pour Avocat ME LEMARCHAND BARBIER ET A. du barreau de PARIS ; à: LA SA SOPRA dont le siège social est ZAE LES GLAISINS 3 RUE DU PRE FAUCON
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948b4
17 février 2020
17 février 2020
évoquant un contact de la société SAFIR &MELON, qui serait survenu près d'un an et demi soit après l'exécution du contrat par cette dernière pour voir "régler une soit disant somme d'argent due par Mr FAUCON
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01627_20250214
14 février 2025
14 février 2025
erreur de fait, de droit et d'appréciation que le préfet du Pas-de-Calais a pu refuser l'autorisation sollicitée dès lors que le projet est de nature à porter atteinte à l'avifaune, en particulier aux faucons
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03903_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
En particulier, l'étude retient, s'agissant des rapaces en période de reproduction, un impact brut fort à très fort pour l'Autour des palombes, le Circaète Jean-le-Blanc, la Bondrée apivore, le Faucon
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01149_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
une demande de dérogation à l'interdiction de destruction des espèces protégées et de leurs habitats aurait dû être présentée au titre de l'avifaune, eu égard à la présence de la buse variable et du faucon
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5a
27 février 2008
27 février 2008
diligences de ses Président et Directeur domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour, assistée de la SCP MENEGAIRE-LOUBEYRE-FAUCONNEAU
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2103671_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
font état des orientations d'aménagement et de programmation du plan local d'urbanisme qui prévoient notamment de " protéger les vergers (production de pomme à cidre et fruits de consommation) qui façonnent
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1115DEC000204506
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Grèce , n o 19754/02, 22 septembre 2005 ; Fauconnier c. Grèce (déc.), n o 5332/05, 10 avril 2007).
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88ff1
22 décembre 2006
22 décembre 2006
FAUCONNIER soit déclaré irrecevable en ses demandes en raison de l'unicité de l'instance ou, à tout le moins, en raison de l'autorité de la chose jugée s'attachant à la transaction conclue avec la société
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02800_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Vinet, – les conclusions de Mme E..., – les observations de Me Fauconnier, représentant la section de Saignes et autres, et de
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1707926_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
B a été employé entre 1974 et 1987 en qualité de façonneur tôleur puis serrurier ferreur a été inscrit sur la liste des professions et des établissements de la construction et de la réparation navales
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1708068_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A a été employé entre 1971 et 1987 en qualité d'aide façonneur tolier a été inscrit sur la liste des professions et des établissements de la construction et de la réparation navales ouvrant droit à l'allocation
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1708092_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
B a été employé entre 1971 et 1988 en qualité de tolier façonneur galbeur a été inscrit sur la liste des professions et des établissements de la construction et de la réparation navales ouvrant droit à
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1708119_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A a été employé entre 1974 et 1976 en qualité de façonneur tôlier, a été inscrit sur la liste des professions et des établissements de la construction et de la réparation navales ouvrant droit à l'allocation
Source officiellePage 26 sur 38