Elle définit le cadre des actions de prévention contre les incendies de forêt, de lutte contre l'érosion, de restauration des terrains en montagne, de fixation des dunes. Elle contribue au contrôle des courses et des paris. IV.

Article 1

—

III Sauveteur en montagne. 344t 5 ans Ministère chargé de l'intérieur, direction générale de la police nationale (DGPN), direction centrale des compagnies républicaines de sécurité, CNEAS des CRS.

Article Annexe 13

—

Marsan ; - escadron de formation aérienne des spécialités sol de Rochefort ; - sous-direction technique des ateliers industriels de l'aéronautique (AIA) d'Ambérieu ; - commandement des éléments air rattachés (EAR) de Servance-Miellin, Saint-Léger-La-Montagne

Article Annexe

—

Néronde-sur-Dore ; Orléat ; Palladuc ; Peschadoires ; Saint-Dier-d'Auvergne ; Sainte-Agathe ; Saint-Flour ; Saint-Jean-des-Ollières ; Saint-Rémy-sur-Durolle ; Saint-Victor-Montvianeix ; Sauviat ; Sermentizon ; Thiers ; Trézioux ; Viscomtat ; Vollore-Montagne

Article 1

—

Responsables des internats : Paris (75) Paris Sous-total responsables des internats 2 Responsable des installations sportives Paris (75) Paris 1 Sous-total responsable des installations sportives 1 Ecole nationale des sports de montagne

Article 2

—

Responsable du service médical Paris (75) Paris 1 Sous-total responsable du service médical 1 Chauffeurs/ coursiers/ factotum Paris (75) Paris 2 Sous-total chauffeurs/ coursiers/ factotum 2 Ecole nationale des sports de montagne

Article Annexe

—

Cirey-lès-Mareilles ; 52132 Clefmont ; 52133 Clinchamp ; 52134 Cohons ; 52135 Coiffy-le-Bas ; 52136 Coiffy-le-Haut ; 52137 Colmier-le-Bas ; 52138 Colmier-le-Haut ; 52141 Condes ; 52142 Consigny ; 52145 Coublanc ; 52146 Coupray ; 52147 Courcelles-en-Montagne

Article Annexe 1

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à l'urne et vote par correspondance Musée national du sport CSA Vote à l'urne et vote par correspondance Ecole nationale de voile et des sports nautiques (ENVSN) CSA Vote à l'urne et vote par correspondance Ecole nationale des sports de montagne

Article Annexe I

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Cirsium montanum Cirse des montagnes. Cistus populifolius Ciste à feuilles de peuplier. Cistus pouzolzii Ciste de Pouzolz. Cistus psilocephalus Ciste hérissé. Cochlearia aestuaria Cranson des estuaires.

Article Annexe II

—

Saint-Estèphe R 194 merlot 11,00 13,50 Pauillac R 194 merlot 11,00 13,50 Graves R 194 merlot 11,00 13,50 Pessac-Léognan R 194 merlot 11,00 13,50 Saint-Emilion R 198 merlot 11,00 13,50 Saint-Emilion grand cru R 198 merlot 11,00 14,00 Montagne-Saint-Emilion

LEGIARTI000036612924

—

Perciformes) Awaous banana (Valenciennes, 1837) : Jolpot Famille des Megalopidae (Elopiformes) Megalops atlanticus Valenciennes, 1847 : Tarpon argenté, Tarpon atlantique Famille des Mugilidae (Mugiliformes) Agonostomus monticola (Bancroft, 1834) : Mulet de montagne

LEGIARTI000036612914

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Article Annexe I (suite)

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Lorry-lès-Metz 57 Moselle Loupershouse 57 Moselle Macheren 57 Moselle Marange-Silvange 57 Moselle Marieulles 57 Moselle La Maxe 57 Moselle Metzing 57 Moselle Mey 57 Moselle Montois-la-Montagne

Article Annexe 1

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Mairie de La Brède, 1, place Saint-Jean-d'Estampes, 33650 La Brède. 10315 7 octobre 2008 Union de coop. fromagère Jeune Montagne. 12210 Laguiole. 10199 16 décembre 2008 Union CREAVIA. 69, rue de la Motte-Brûlon, 35700 Rennes. 10271 16 décembre 2008

Article 1

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Ecomusée de la montagne de Reims. Reims. Musée Saint-Rémi. Reims. Musée de l'ancien collège des jésuites. Reims. Musée-hôtel Le Vergeur-maison Hugues Krafft. Sainte-Menehould. Musée de l'Argonne Viard-Morel. Haute-Marne (52).

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Creuse : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les communes de Beissat, Clairavaux, La Courtine, Faux-la-Montagne, Féniers, Gentioux-Pigerolles, Gioux, Le Mas-d'Artige, Saint-Martial-le-Vieux, Saint-Oradoux-de-Chirouze, La Villedieu :

Article Annexe I

—

déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite : IFD (prévue à l'article 13 de la NGAP) 3,50 3,85 4,20 4,20 Valeur de l'indemnité kilométrique : IK (prévue à l'article 13 de la NGAP) : ― plaine 0,61 0,67 0,73 0,73 ― montagne

Article 1

—

II Chef d'opération de secours en montagne de sécurité intérieure. 344t 5 ans Ministère de l'intérieur. ― Centre national d'entraînement à l'alpinisme et au ski des compagnies républicaines de sécurité ; Centre national d'instruction de ski et

LEGIARTI000050943833

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Chaudes-Aigues (15045) ; Condat (15054) ; Jussac (15083) ; Laroquebrou (15094) ; Massiac (15119) ; Mauriac (15120) ; Maurs (15122) ; Montsalvy (15134) ; Murat (15138) ; Neussargues en Pinatelle (15141) ; Pierrefort (15152) ; Pleaux (15153) ; Riom-ès-Montagnes

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Blanzy, Charbonnières, Charnay-lès-Mâcon, Châtenoy-en-Bresse, Demigny, Dracy-Saint-Loup, Fleury-la-Montagne

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