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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372222cd580146773fa841
13 octobre 1994
13 octobre 1994
nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes
Source officiellesoc
61372222cd580146773fa842
13 octobre 1994
13 octobre 1994
nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes
Source officiellesoc
61372222cd580146773fa843
13 octobre 1994
13 octobre 1994
nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes
Source officiellesoc
61372222cd580146773fa844
13 octobre 1994
13 octobre 1994
nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes
Source officiellesoc
61372247cd580146773fba9a
13 octobre 1994
13 octobre 1994
nécessaire pour la prise en charge des frais relatifs aux fournitures et appareils prescrits médicalement et figurant sur le tarif interministériel des prestations sanitaires ; que tel est le cas des lunettes
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02801_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
la décision du 9 mars 2023 par laquelle la gestionnaire de la direction des ressources humaines de l'établissement public territorial Vallée Sud-Grand-Paris a refusé de payer la réparation de ses lunettes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00011
6 janvier 2015
6 janvier 2015
de soleil, lunettes de sport, montures (châsses) de lunettes aimants décoratifs (magnets), supports magnétiques pour accrocher des documents ; appareils et instruments de mesure, règles (instruments de
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854a8
1 mars 2001
1 mars 2001
récapitulatives déposées le 28 avril 2000, Vu les conclusions déposées par la SARL F. le 9 mars 2000, Vu l'ordonnance de clôture du 12 janvier 2001 EXPOSE DU LITIGE : La SARL A.O. a acheté 7979 montures de lunettes
Source officiellecomm
613723decd5801467740f36a
26 novembre 2002
26 novembre 2002
1992, prononcé l'annulation du dépôt de la marque "Dominique X..." et interdit à Mme X... de faire usage, pour les besoins de son commerce, du mot X..., la société Buffard, fabricante d'articles de lunetterie
Source officielleChambre Sociale
603266670f18b89b2cb60c3f
9 février 2018
9 février 2018
. ************** FAITS ET PROCÉDURE Mme [C] [J] a été embauchée, selon son contrat à durée indéterminée en date du 22 juillet 2012 par la Sarl Enap Optic en qualité d'opticien-lunetier.
Source officielle2e chambre sociale
627ca8114781dc057dee7a54
11 mai 2022
11 mai 2022
gratuites...), de marge, de rémunération variable (les primes acquises sur des lunettes gratuites...) etc.
Source officielle11e chambre
6160964341ad74d62c18184f
30 juin 2014
30 juin 2014
la fréquence de la prétendue absence de port de lunettes de vue par Mme [T], et que la société Nutrimetics France ne produit aucune attestations des deux collègues de travail de la salariée, prénommées
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01694
22 octobre 2015
22 octobre 2015
C... (« Alain va prendre en charge le service financier de LUNEAU à Prunay et de BRIOT INTERNATIONAL à Pont de l'Arche » et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2de
25 janvier 2012
25 janvier 2012
La demande en paiement des frais de reproduction du dossier médical pour un montant de 96 €, des frais de location de téléviseur d'un montant de 68, 26 € et des frais de vêtements et de lunettes pour un
Source officiellecr
êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Bernadette Y
6137261fcd580146774231b1
7 octobre 2003
7 octobre 2003
véhicule que de la victime après le choc, tous les témoins s'étant accordés pour dire qu'ils n'avaient pas été modifiés ; qu'ainsi, contrairement à ce qui est soutenu dans le mémoire déposé par Me Luneau
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0cd028cdc6046d473c723f
18 mai 2026
18 mai 2026
médical Date :18 Mai 2026 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER PÔLE SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDERESSE Madame [F] [V], demeurant 52 RUE DES PIVOINES - BATIMENT B - 34400 LUNEL
Source officielle6 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007761605
18 décembre 1989
18 décembre 1989
Rémy C..., demeurant ..., Mme veuve Roger D..., demeurant ..., Mme veuve Z..., demeurant ... et Mme Lucette B..., demeurant route d'Allier au Veudre (34410), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°-
Source officiellesoc
6137218dcd580146773f4ba9
27 novembre 1991
27 novembre 1991
X..., après avoir satisfait aux examens de connaissances professionnelles de moniteur en optique lunetterie, a été embauché par l'association "Joie par la santé" en vertu d'un contrat de travail en date
Source officiellecomm
61372198cd580146773f5112
18 février 1992
18 février 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Plastiques et tissages de Luneray
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680c6be08eda960fba78b2ef
25 avril 2025
25 avril 2025
[K], lequel confirme également que des lunettes de protection et des gants lui ont été remis.
Source officiellePage 26 sur 153