Cet emploi comporte des contraintes de délais et de durée d'intervention et requiert habileté manuelle et minutie. Certains postes peuvent comporter de nombreux déplacements et nécessiter un permis de conduire et d'autres sont sédentaires.

Article R6221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 87

Code de la santé publique

adresse au Comité français d'accréditation, par voie électronique ou postale avec demande d'avis de réception, sa demande d'accréditation accompagnée d'un dossier complet comprenant le formulaire de renseignements, le questionnaire d'autoévaluation, le manuel

Article 223 a-II-2/06

Code inconnu

Dans les locaux de machines exploités sans présence permanente de personnel, le dispositif de lutte contre l'incendie doit pouvoir être déclenché aussi bien automatiquement que manuellement.

Article 228-4.08

Code inconnu

Si cette manœuvre est manuelle, elle doit être aisée et ne présenter aucun danger.

Article 221-III/31

Code inconnu

Ce ou ces radeaux de sauvetage peuvent être solidement arrimés de manière à permettre un largage manuel et n'ont pas à être du type qui peut être mis à l'eau à partir d'un dispositif de mise à l'eau approuvé. 1.5 A l'exception des embarcations et radeaux

Article ANNEXE 230-4.A.1

Code inconnu

Tout organe de sectionnement de l'installation de gaz doit pouvoir être manœuvré manuellement sur place.

Article Annexe

Code inconnu

-Manuel pour effectuer du remorquage de planeurs par des ULM Le manuel d'activité établi par l'exploitant contient en particulier les informations suivantes : 1.

Article Annexe

Code inconnu

Manuelles. Documentaire et / ou visuel Opérations de finition de plumaison et de nettoyage des collerettes. Manuelles. Documentaire et / ou visuel Classement définitif des dindes. Présence de toutes les marques d'identification.

Article Annexe 1

Code inconnu

Les serrures électriques du sas sont asservies et doivent aussi pouvoir fonctionner manuellement en mode dégradé.

Article Annexe

Code inconnu

Le largage manuel est aussi prévu.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

Les boîtiers et revêtements protecteurs ne peuvent être ouverts ou démontés qu'à l'aide d'outils. 5° Le dispositif porte-anode manuel utilisé dans les installations doit comporter les accessoires suivants : a) Un manche en matériau isolant, léger et présentant

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

: arme qui, après chaque coup tiré, est rechargée manuellement par introduction dans le canon d'une munition prélevée dans un système d'alimentation et transportée à l'aide d'un mécanisme ; 8° Arme à répétition semi-automatique : arme qui, après chaque

Article 223 a-II-2/30

Code inconnu

Il convient de disposer autant d'avertisseurs manuels d'incendie qu'il est nécessaire dans les locaux de catégorie spéciale et, notamment, un à proximité de chaque issue.

Article EC 19

Code inconnu

Le dispositif doit être complété par un dispositif manuel permettant, à tout moment, de faire passer l'éclairage de sécurité à l'état de fonctionnement sans mettre en parallèle la source normale et la source de sécurité.

Article GA 45

Code inconnu

situé au-dessus ou au-dessous de ce niveau ; - lorsque la surveillance est effectuée par une personne désignée par le chef d'établissement, il est équipé pour recevoir notamment les alarmes restreintes transmises par postes téléphoniques, déclencheurs manuels

Article EC 20

Code inconnu

Ce dispositif doit être complété par un dispositif manuel permettant d'effectuer cette mise en service à tout moment.

Article 1

Code inconnu

d'affaires retenu pour déterminer la redevance de référence pour l'année N est celui du dernier exercice social arrêté déclaré par le titulaire et portant sur les productions de matériels neufs mentionnées dans le chapitre domaine couvert par l'agrément du manuel

Article ANNEXE TABLEAU VIII

Code inconnu

Responsable de l'assurance qualité dans les laboratoires de la DGCCRF (mise à jour du manuel qualité, mise en place des plans qualité spécifiques, réalisation périodique des audits qualité des laboratoires, gestion des anomalies et des réclamations

Article Annexe 22

Code inconnu

Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic des animaux terrestres de l'organisation mondiale de la santé animale (OIE). (3) h) Ont fait

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