E... sont titulaires depuis le 6 septembre 2022 d’un permis de construire tacite pour la rénovation avec extension d’un bâtiment principal de type mazet avec création d’une annexe et d’une piscine sur

Rôle N° 16/00269 [S] [O] [W] [D] épouse [J] C/ [N] [L] [Y] [Y] épouse [L] [L] [X] [D] [R] épouse [X] Grosse délivrée le : à : Me Philippe DELANGLADE Me Pascale MAZEL

avocat plaidant, vestiaire : 145 Et Monsieur [Z] [T] né le [Date naissance 6] 1976 à [Localité 16] (Algérie) [Adresse 4] [Localité 8] défendeur : Ayant pour avocat la SCP MICHEL-AUDOUIN-GILLET-BELGRAND

HB ELECTRICITE [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Aurélie BELGRAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0399 DEFENDERESSE S.C.I.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 mai 2025, la société Ambulances Mérielloises, représentée par la SCP Michel-Audouin-Gillet-Belgrand, demande au juge des référés, statuant

  20730/92   MAZZELLI AGAINST ITALY   (Adopted by the Committee of Ministers on 28 January 1997 at the 582nd meeting of the Ministers' Deputies)     The Committee of Ministers,

Mazri A, demeurant ... ; M.

Baechlin, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chapron, les observations de la SCP Mattei-Dawance, avocat de la société Bureau Véritas

Puy-de-Dôme), 28) de la société Etablissements André Z..., dont le siège est Zone industrielle, route de Clermont-Ferrand àannat (Allier), 38) de Mme Simone X..., veuve Z..., demeurant route de Mazerier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme MERAY BRISSEAU TURBEL MAZE, dite MBTM dont le siège social est ...

A B, représenté par Me Nait Mazi, demande au tribunal : 1°) d'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire Me Alexis Nait Mazi ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 avril 2020 par lequel le préfet de Seine-et-Marne

ABDALLAH a été présentée par la SCP d'avocats Delom-Maze, avocats au barreau de Bordeaux ; qu'invité par lettres des 25 juin et 10 juillet 2001 à régulariser la requête en produisant le mandat l'habilitant

B A et autres ont saisi le tribunal d'un litige relatif à l'expropriation de leur parcelle sur la commune de Maze-Milon, les opposant à la société Alter Public.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 9 juillet 2025 5ème Chambre N° PCL: 2025J00824 MALAKOFF HUMANIS AGIRC-ARRCO contre SAS MAZE N° RG: 2025P00595 Juge commissaire : M.

#Mazen Al-Tarazi срещу Съвет на Европейския съюз.

0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FIRST SECTION DECISION Applications nos. 36175/21 and 36691/21 MAZZEI

GROUPES DES MAZZIS, pris en son syndic la SAS FONCIA [Localité 9] C/ Monsieur [E] [F] époux [Z] JUGEMENT rendu par défaut du 01 OCTOBRE 2025 Grosse exécutoire : Me Grégory PILLIARD

  Matei and Mr A. Popescu, lawyers practising in Bucharest. The facts of the case, as submitted by the applicants, may be summarised as follows.

audit siège [Adresse 2] [Localité 2]D-BELGIQUE Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représentée par Me Pauline BOURNOVILLE de l'AARPI DE PARDIEU-BROCAS-MAFFEI

Yves Mazelié [paragraphe 15 ci-après].