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Codes de loi français

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581 résultats pour « Montagner »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 13

—

Marsan ; - escadron de formation aérienne des spécialités sol de Rochefort ; - sous-direction technique des ateliers industriels de l'aéronautique (AIA) d'Ambérieu ; - commandement des éléments air rattachés (EAR) de Servance-Miellin, Saint-Léger-La-Montagne

Article Annexe

—

Néronde-sur-Dore ; Orléat ; Palladuc ; Peschadoires ; Saint-Dier-d'Auvergne ; Sainte-Agathe ; Saint-Flour ; Saint-Jean-des-Ollières ; Saint-Rémy-sur-Durolle ; Saint-Victor-Montvianeix ; Sauviat ; Sermentizon ; Thiers ; Trézioux ; Viscomtat ; Vollore-Montagne

Article 1

—

Responsables des internats : Paris (75) Paris Sous-total responsables des internats 2 Responsable des installations sportives Paris (75) Paris 1 Sous-total responsable des installations sportives 1 Ecole nationale des sports de montagne

Article 2

—

Responsable du service médical Paris (75) Paris 1 Sous-total responsable du service médical 1 Chauffeurs/ coursiers/ factotum Paris (75) Paris 2 Sous-total chauffeurs/ coursiers/ factotum 2 Ecole nationale des sports de montagne

Article Annexe

—

Cirey-lès-Mareilles ; 52132 Clefmont ; 52133 Clinchamp ; 52134 Cohons ; 52135 Coiffy-le-Bas ; 52136 Coiffy-le-Haut ; 52137 Colmier-le-Bas ; 52138 Colmier-le-Haut ; 52141 Condes ; 52142 Consigny ; 52145 Coublanc ; 52146 Coupray ; 52147 Courcelles-en-Montagne

Article Annexe 1

—

à l'urne et vote par correspondance Musée national du sport CSA Vote à l'urne et vote par correspondance Ecole nationale de voile et des sports nautiques (ENVSN) CSA Vote à l'urne et vote par correspondance Ecole nationale des sports de montagne

Article Annexe I

—

Cirsium montanum Cirse des montagnes. Cistus populifolius Ciste à feuilles de peuplier. Cistus pouzolzii Ciste de Pouzolz. Cistus psilocephalus Ciste hérissé. Cochlearia aestuaria Cranson des estuaires.

Article Annexe II

—

Saint-Estèphe R 194 merlot 11,00 13,50 Pauillac R 194 merlot 11,00 13,50 Graves R 194 merlot 11,00 13,50 Pessac-Léognan R 194 merlot 11,00 13,50 Saint-Emilion R 198 merlot 11,00 13,50 Saint-Emilion grand cru R 198 merlot 11,00 14,00 Montagne-Saint-Emilion

LEGIARTI000036612924

—

Perciformes) Awaous banana (Valenciennes, 1837) : Jolpot Famille des Megalopidae (Elopiformes) Megalops atlanticus Valenciennes, 1847 : Tarpon argenté, Tarpon atlantique Famille des Mugilidae (Mugiliformes) Agonostomus monticola (Bancroft, 1834) : Mulet de montagne

LEGIARTI000036612914

—

Perciformes) Awaous banana (Valenciennes, 1837) : Jolpot Famille des Megalopidae (Elopiformes) Megalops atlanticus Valenciennes, 1847 : Tarpon argenté, Tarpon atlantique Famille des Mugilidae (Mugiliformes) Agonostomus monticola (Bancroft, 1834) : Mulet de montagne

Article Annexe I (suite)

—

Lorry-lès-Metz 57 Moselle Loupershouse 57 Moselle Macheren 57 Moselle Marange-Silvange 57 Moselle Marieulles 57 Moselle La Maxe 57 Moselle Metzing 57 Moselle Mey 57 Moselle Montois-la-Montagne

Article Annexe 1

—

Mairie de La Brède, 1, place Saint-Jean-d'Estampes, 33650 La Brède. 10315 7 octobre 2008 Union de coop. fromagère Jeune Montagne. 12210 Laguiole. 10199 16 décembre 2008 Union CREAVIA. 69, rue de la Motte-Brûlon, 35700 Rennes. 10271 16 décembre 2008

Article 1

—

Ecomusée de la montagne de Reims. Reims. Musée Saint-Rémi. Reims. Musée de l'ancien collège des jésuites. Reims. Musée-hôtel Le Vergeur-maison Hugues Krafft. Sainte-Menehould. Musée de l'Argonne Viard-Morel. Haute-Marne (52).

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Creuse : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les communes de Beissat, Clairavaux, La Courtine, Faux-la-Montagne, Féniers, Gentioux-Pigerolles, Gioux, Le Mas-d'Artige, Saint-Martial-le-Vieux, Saint-Oradoux-de-Chirouze, La Villedieu :

Article Annexe I

—

déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite : IFD (prévue à l'article 13 de la NGAP) 3,50 3,85 4,20 4,20 Valeur de l'indemnité kilométrique : IK (prévue à l'article 13 de la NGAP) : ― plaine 0,61 0,67 0,73 0,73 ― montagne

Article 1

—

II Chef d'opération de secours en montagne de sécurité intérieure. 344t 5 ans Ministère de l'intérieur. ― Centre national d'entraînement à l'alpinisme et au ski des compagnies républicaines de sécurité ; Centre national d'instruction de ski et

LEGIARTI000050943833

—

Chaudes-Aigues (15045) ; Condat (15054) ; Jussac (15083) ; Laroquebrou (15094) ; Massiac (15119) ; Mauriac (15120) ; Maurs (15122) ; Montsalvy (15134) ; Murat (15138) ; Neussargues en Pinatelle (15141) ; Pierrefort (15152) ; Pleaux (15153) ; Riom-ès-Montagnes

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Blanzy, Charbonnières, Charnay-lès-Mâcon, Châtenoy-en-Bresse, Demigny, Dracy-Saint-Loup, Fleury-la-Montagne

Article Annexe

—

44061 Frossay. 44069 Guérande. 44072 Herbignac. 44074 Indre. 44080 Lavau-sur-Loire. 44083 La Limouzinière. 44087 Machecoul. 44089 Malville. 44090 La Mame. 44094 Mauves-sur-Loire. 44097 Mesquer. 44101 La Montagne

Article (39 à 44)

—

SAINT-CYR-DE-FAVIERES 42 D 9.3 D 9 SAINT-CYR-DE-FAVIERES N 7 SAINT-CYR-DE-FAVIERES 42 D 1082 N 88 SAINT-ETIENNE D 820 SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE 42 D 485 Limite département 42/71 SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNE

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