Mineure 1.1.1.a.7 Pivot trop serré [Loc.] Majeure 1.1.2. ÉTAT ET COURSE DE LA PÉDALE OU DU LEVIER A MAIN DU DISPOSITIF DE FREINAGE 1.1.2.a.6 Dégagement du frein rendu difficile [Loc.]

Article Annexe I (suite)

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54 Meurthe-et-Moselle Pont-Saint-Vincent 54 Meurthe-et-Moselle Pulnoy 54 Meurthe-et-Moselle Réhon 54 Meurthe-et-Moselle Rosières-aux-Salines 54 Meurthe-et-Moselle Saint-Ail 54 Meurthe-et-Moselle Saint-Nicolas-de-Port

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

demande d'énergie ; f) Elaboration et adoption du plan climat-air-énergie territorial en application de l'article L. 229-26 du code de l'environnement, en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Article 1

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Côtes-d'Armor Saint-Brieuc Antenne de Guingamp Cantons de Bégard, Belle-Isle-en-Terre, Bourbriac, Callac, Guingamp, Lannion, La Roche-Derrien, Lézardrieux, Maël-Carhaix, Perros-Guirec, Plestin-les-Grèves, Plouagat, Plouaret, Pontrieux, Rostrenen, Saint-Nicolas-du-Pélem

Article 1

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III Agent d'encadrement. 310 p 5 ans Institut Nicolas Copernic CIPL-IAEE, centre de perfectionnement pour l'industrie et le commerce (CEPPIC association).

LEGIARTI000050986431

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être installés sur des engins mobiles non routiers Article R. 224-9 6 mois Allocation de quotas gratuits aux nouveaux entrants et d'extension des capacités Articles R. 229-9 et R. 229-12 6 mois Agrément d'un projet de réduction de gaz à effet de serre

LEGIARTI000051499022

—

exploitants d'installations soumises à l'autorisation mentionnée au premier alinéa de l'article L. 229-6 du code de l'environnement Le signe " / " signifie que l'exploitant de l'installation n'a pas effectué de demande de quotas d'émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe II (suite 1)

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12 795 12 552 12 307 12 060 11 811 101 337 FR000000000000571 ENGIE THERMIQUE FRANCE SPEM pointe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 781 3 711 3 426 SCEA SERRES

Article 2

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, selon la cartographie figurant en annexe n° 5 ; - du 18 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Roland Garros Stadium ” (RGA), situés entre l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett, le jardin des Serres

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Les émissions annuelles de gaz à effet de serre après rénovation, rapportées à la surface habitable de la maison, doivent être inférieures ou égales à la valeur initiale de ces émissions avant travaux. 4.

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

La stratégie nationale pour l'alimentation, la nutrition et le climat détermine les orientations de la politique de l'alimentation durable, moins émettrice de gaz à effet de serre, respectueuse de la santé humaine, davantage protectrice de la biodiversité

Article annexe I (suite)

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Diamètre : 779 a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties. 48 Entreprise Jean-Nicolas Ducatillon (59) DUCATILLON d) = 2 c) = 20 780 a) Patte antiretour b), c), d) Bagues métalliques serties e) Le câble peut être brut ou

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Saint-Antonin-Noble-Val, Villebrumier) 2e circonscription Cantons de : Auvillar, Beaumont-de-Lomagne, Bourg-de-Visa, Castelsarrasin I, Castelsarrasin II, Grisolles, Lauzerte, Lavit, Moissac I, Moissac II, Montech, Montaigu-de-Quercy, Saint-Nicolas-de-la-Grave

LEGIARTI000050672742

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FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Borie d'Entraigues 828798 6392520 2021_LOT2_ZN_07_10_S1 1 Bru 829467 6391990 Bois de Val 829574 6391557 2022_01_07-06 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2021_LOT2_ZN_07_12 LAVEYRUNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Serres

Article Annexe I

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Centaurium chloodes Petite centaurée à fleurs serrées. Centaurium scilloides Petite centaurée à fleurs de scille. Centranthus trinervis Centranthe à trois nervures. Cephalaria syriaca Cephalaire de Syrie.

Article 2

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département de l'Hérault (34), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la métropole Montpellier Méditerranée Métropole ; 6° Le 14 mai 2024, le site de célébration de Bastia, situé place Saint-Nicolas

Article (70 à 79)

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département 77/10 MELZ-SUR-SEINE 77 D 79 D 411 BRAY-SUR-SEINE D 2411 BRAY-SUR-SEINE 77 D 2411 D 79 BRAY-SUR-SEINE Rue de La Fontaine BRAY-SUR-SEINE 77 Rue de La Fontaine et quai Saint-Nicolas

Article Annexe I

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VOUVRAY mousseux B 1,50 MONTLOUIS-SUR-LOIRE mousseux B 1,50 MONTLOUIS-SUR-LOIRE pétillant B 1,50 TOURAINE mousseux Rs 1,50 B 1,50 BOURGUEIL R 1,50 Rs 1,50 ORLÉANS-CLÉRY R 1,50 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL

LEGIARTI000027942580

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DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_102 Le Vieux Doubs DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_86 Le Vieux Lit du Doubs DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_104 Les Mortes DO_02_03 Bourbeuse L1_59 La Bourbeuse ou Saint-Nicolas

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