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579 résultats pour « Pascal BLANC »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

Code inconnu

Ils sont établis sans blanc, ni rature, sur des feuillets numérotés dans un registre spécial conservé au siège de la Fédération nationale.

LEGIARTI000028443622

Code inconnu

MA0395 | R1--0400 | La Tardoire B0330 | R1071020 | La Fontaine Saint-Pierre à l'amont de la retenue du lieu-dit le Chambon B0331 | R1080540 | Le ruisseau de Brisebois et ses affluents MA2010 | R11-0400 | Le Bandiat à l'aval du Moulin Blanc

Article ANNEXE

Code inconnu

14558 Saint-Aubin-d'Arquenay. 14566 Saint-Contest. 14572 Saint-Denis-de-Méré. 14584 Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont. 14585 Saint-Germain-du-Crioult. 14587 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe. 14597 Saint-Jean-le-Blanc

Article (suite 6)

Code inconnu

C20, saturé et non saturé) Y P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 16.2.9 Phosphite de triéthyle Z S/P 3 2G Cont Non Non R F-T A, B Non 15.12.1, 15.19.6, 16.2.9 Phosphore jaune ou blanc

Article 286 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 83

Code général des impôts, annexe II

. – La comptabilité matières est tenue, par exercice comptable, sur un livre aux pages numérotées, jour par jour, sans blanc ni rature, ou selon une procédure informatisée.

Article Annexe II

Code inconnu

Nouvelle-Aquitaine Jean ERZILBENGOA/ Jean-Pascal ERZILBENGOA/ PASCAL MARINE, 14, avenue Marinella (devenue avenue François-Mitterrand), puis 11, avenue Gabriel-Delaunay 64500 Ciboure : de 1986 à 2010.

LEGIARTI000050672764

Code inconnu

Occitanie Lot 2020_LOT2_ZN_46_05 Bannes BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Vargues 615476 6413385 2020_LOT2_ZN_46_05_S1_bis 1 Cances 614692 6414381 Lasbourines 612919 6413837 2023_bis_46-02 Occitanie Lot 2021_LOT3_ZN_46_01 MONTCUQ-EN-QUERCY- BLANC

Article Annexe

Code inconnu

Groupement de soutien technique des hélicoptères de la gendarmerie (GST) de Le Blanc (Indre). Institut de recherche criminelle de la gendarmerie (IRCGN) de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).

Article Annexe II

Code inconnu

celtiques golfe de Gascogne Méditerranée occidentale Petits odontocètes Phocoena phocoena Marsouin commun X X X Delphinus delphis Dauphin commun à bec court X X Tursiops truncatus Grand dauphin commun X X X X Stenella coeruleoalba Dauphin bleu et blanc

Article Annexe

Code inconnu

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur

Article Annexe

Code inconnu

Canal de Saint-Quentin Ecluse de Pascal 217 1er avril 2008 30 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation. Ecluse de Masnières 217 7 avril 2008 11 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.

LEGIARTI000028252328

Code inconnu

filière de plantes à parfum et médicinales Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup Excellences en Pic Saint-Loup Département d'Ille-et-Vilaine Fougères, Pays en marche ECOBATYS, pôle performances écoconstruction et bâtiments blancs

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

La tenue des documents comptables ne doit faire apparaître ni blanc ni altération d'aucune sorte. Les écritures saisies en informatique ne font partie du système comptable qu'après validation.

Article Annexe

Code inconnu

Ambarès-et-Lagrave, Ambès, Artigues-près-Bordeaux, Bassens, Bègles, Blanquefort, Bordeaux, Bouliac, Le Bouscat, Bruges, Cadaujac, Canéjean, Carbon-Blanc, Cenon, Cestas, Eysines, Floirac, Gradignan, Le Haillan, Latresne, Léognan, Lormont, Mérignac, Parempuyre

Article Annexe B

Code inconnu

. ; Hoplochelus marginalis (ver blanc) ; Lettuce mosaic virus ; Lettuce necrotic yellow virus ; Liberobacter africanum (Citrus greening bacterium) ; Liberobacter asiaticum (Citrus greening bacterium) ; Ligustrum robustrum var. walkeri (troène) ; Locusta

Article Annexe I

Code inconnu

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur

Article Annexe I

Code inconnu

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux ne doivent pas contenir plus de 150 milligrammes/Nm3 de poussières, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilos/pascals) après déduction

LEGIARTI000050943833

Code inconnu

Plélan-le-Grand (35223) ; Pleurtuit (35228) ; Redon (35236) ; Retiers (35239) ; Maen Roch (35257) ; Rives-du-Couesnon (35282) ; Saint-Méen-le-Grand (35297) ; Mesnil-Roc'h (35308) ; Vitré (35360). 36 - Indre Aigurande (36001) ; Argenton-sur-Creuse (36006) ; Le Blanc

Article Annexe 1

Code inconnu

BORDEAUX BORDEAUX 33 BLAYE LIBOURNE BOURGES 18 SANCERRE BOURGES BOURGES 18 VIERZON BOURGES BOURGES 36 LA CHATRE CHATEAUROUX BOURGES 36 ISSOUDUN CHATEAUROUX BOURGES 36 LE BLANC

LEGIARTI000034846415

Code inconnu

L'organisme chargé de l'instruction des dossiers de reconnaissance mutuelle et de la délivrance de l'attestation d'équivalence est la délégation à la sécurité routière, département du contrôle automatisé (tour Pascal B, 92055 La Défense Cedex)

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