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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1f780de3a214879e64
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Philippe MELIN, président a signé la minute avec Mme Nathalie LÉPEINGLE, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f2
18 décembre 2006
18 décembre 2006
Philippe et Mademoiselle B... 1 devenus piétons. Monsieur X... a été amputé à la partie médiane de la jambe droite aussitôt après l'accident.
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f89
24 mars 2000
24 mars 2000
FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 15 mars 1979, Madame X..., aujourd'hui décédée et aux droits de laquelle se trouve sa petite-fille Madame Caroline Y... épouse Z..., a donné
Source officielle1ère chambre civile A
61635155a2ead9ed860b6f6f
21 avril 2011
21 avril 2011
Et il en est de même de [L] [H] qui ne bénéficie pas d'un titre et d'une possession paisible pendant plus de trente ans sur le passage et sur la petite cour.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897fe
27 novembre 2007
27 novembre 2007
PHILIPPE A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10011
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Philippe Y... : M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302509_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Par deux nouveaux mémoires, enregistrés le 28 septembre 2023, la société Philippe Vediaud Publicité conclut aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9191c
8 juillet 2014
8 juillet 2014
EXPOSE DU LITIGE Monsieur Philippe X... a été engagé par la SA TRANSPORTS KOCH le 3 mai 1999 en qualité de chauffeur poids lourd.
Source officielleDELIBERE REFERE
69bea629cdc6046d47716aea
7 juillet 2025
7 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE Rôle 2025 006736 ORDONNANCE DE REFERE DU 07/07/2025 Plaidée devant Monsieur Philippe VERDUN siégeant en référé
Source officielle1ère chambre civile B
5fd98d0d75940d7dc0333263
14 janvier 2020
14 janvier 2020
, avocats au barreau de LYON, toque : 475 Assistée de la SCP THOIZET & ASSOCIES, avocats au barreau de VIENNE M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301675_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Kiecken, rapporteur public, - et les observations de Me Petit, substituant Me Pyanet, représentant la métropole TPM, - la société requérante n'étant ni présente, ni représentée.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2512608_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par lettre du 18 juin 2025, le greffe du tribunal a demandé à la Selarl Philippe Petit & associés, représentant la commune de Pierrelatte, de justifier, dans un délai de 8 jours, des mesures prises afin
Source officielleciv1
6137218fcd580146773f4c85
5 novembre 1991
5 novembre 1991
Franck Y..., né le 25 novembre 1922 à Prayssas (Lot-et-Garonne), demeurant tous deux lieu-dit "Bevian" à Prayssas (Lot-et-Garonne), 3°) Mme Geneviève B..., née le 21 juillet 1921 à Lille (Nord) demeurant
Source officiellesoc
61372334cd58014677406c9d
11 février 1999
11 février 1999
Jacques-Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 février 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Dijon, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie
Source officielleChambre 1-6
688312e69a4bcd46bcddb1a2
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[N] [UD], les petits-fils, la somme de 1500 euros chacun au titre de leur préjudice d'affection, à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b79e
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Notaire demeurant : ... 91410 DOURDAN assisté de Me Elisabeth Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : E1241 INTIME MONSIEUR LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ESSONNE ..
Source officielleChambre 1-8
627368faa58162057dac656e
4 mai 2022
4 mai 2022
N° 2022/ 213 N° RG 19/04755 N° Portalis DBVB-V-B7D-BD7YM [S] [V] C/ [M] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-laurent
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
633e7042f8faf13e2e973e0b
5 octobre 2022
5 octobre 2022
: C2477 Assisté de Me Philippe BLANCHETIER, avocat au barreau de Paris, toque B 1121 REQUÉRANT et LA DIRECTION NATIONALE DU RENSEIGNEMENT ET DES ENQUETES DOUANIERES (DNRED) [Adresse 3] [
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2512283_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Vu la procédure suivante : La commune de La Grand’Croix (42320) représentée par son maire en exercice, ayant pour avocat Me Saban (Selarl Philippe Petit & associés) a saisi le tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b76f
24 avril 2008
24 avril 2008
Philippe X... C / José Y...
Source officiellePage 26 sur 180