Poulet-Odent, avocat de la communauté de communes de Grenoble, Alpes, Métropole, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de l'association Ulisse 38, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après

SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [...], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Normandie, et l'avis de Mme Ceccaldi

[O], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie [Localité 1], et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique

Par un mémoire en défense enregistré le 27 mai 2025, la SCI Saglio représentée par Me Karakacak Cemali conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de Mme B de la somme de 2 000 euros au titre

les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme U..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Caisse automome de retraite des médecins de France, et l'avis de Mme Ceccaldi

Sur le rapport de Mme Dudit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Drôme, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général

Quant aux deux autres témoins (pièces 26 et 27), ils disent avoir travaillé avec M. K... sur divers chantiers, sans autre précision.

rapport de Mme Vieillard, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat des consorts Q..., la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Todd GT, et l'avis de Mme Ceccaldi

[H], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie [Localité 1], et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique

ENTRE : Madame [Z] [O] [Adresse 10] [Localité 8] Monsieur [A] [O] [Adresse 3] [Localité 8] Assignant en référé suivant exploits de la SELARL François CECCALDI et de la SCP PIETTE-FLODERER MEUNIER

Sur le rapport de Mme Vieillard, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Cantal, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE Madame Christiane Y... épouse X...

exécutoire délivrée le : 9/01/2024 à : - Madame [W] [U] - Me Fabrice PERES-BORIANNE, avocat au barreau de PARIS - Me Ahmed-chérif HAMDI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Stéphane CECCALDI

N° Portalis DBVB-V-B7H-BLJLA [D] [V] C/ CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Séverine AUBERT - Me Stéphane CECCALDI

Rôle N° RG 22/05972 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJI6F CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE S.A.R.L. [4] C/ [Y] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI

Lombalgies persistantes, gêne fonctionnelle, troubles sensitifs au niveau des pieds IPP: 10 %.

à : - Me Christelle HABERT, avocat au barreau de PARIS - Me Jacques-Antoine PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Thomas HUMBERT, avocat au barreau de PARIS - Me Stéphane CECCALDI

observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de Haute-Savoie, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Entreprise Bonglet, l'avis de Mme Ceccaldi