Y... a été engagé le 8 janvier 2006 par la société Peretti, en qualité de peintre plâtrier ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de demandes au titre de l'indemnité de grand déplacement ; Attendu

[M], artisan plâtrier-peintre, une pension temporaire d'incapacité sous réserve du respect d'un échéancier de paiement d'un arriéré de cotisations ; que M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 janvier 2014), que la société Marcel Labbé a confié le démontage de machines, le chargement de leurs éléments sur un plateau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Magasins Planet "Alsia", dont le siège

enquêtes douanières (DNRED) devant le tribunal correctionnel des chefs de défaut de déclaration d'existence pour l'exercice de l'activité professionnelle de détention de matières d'or, d'argent ou de platine

autres semblables saillies sur l'héritage clos ou non clos de son voisin, s'il n'y a dix-neuf décimètres de distance entre le mur où on les pratique et ledit héritage ; qu'en décidant, néanmoins, que la plate-forme

l'origine de très nombreuses gouttières qui ont endommagé le plafond placoplâtre suspendu à la charpente, ce qui est le cas pour le séjour, la chambre 1, la chambre 4, que la démolition des murs et de la plate-forme

[U] [S] s'est noyée après le retournement d'une plate-forme flottante installée sur un plan d'eau, placé sous la surveillance de M.

loi ; Vu la connexité, joint les pourvois n° S 17-19.541 à A 17-19.549 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que Mme X... et huit autres agents contractuels de La Poste, employés sur le site de la plate-forme

attaqué (Grenoble, 16 octobre 1990), statuant en référé, que les époux Y..., propriétaires d'un terrain qui jouxte la propriété des époux X..., ont, à la suite de la réalisation par ces derniers d'une plate-forme

Les consorts [M] ont revendiqué la propriété d'une plate-forme accolée aux deux fonds. Examen des moyens Sur le second moyen, ci-après annexé 3.

[I], chargé du lot plâtrerie, la société ATS, du lot métallerie, et la société Maisons ossatures bois, du lot habillage bois, tous assurés auprès de la société MAAF assurances (la MAAF) ; que la MAAF,

l'ossature à la société Sollac Lorraine (Sollac), devenue la société Arcelormittal Atlantique et Lorraine (Arcelormittal), les travaux de terrassement, voiries, réseaux divers, gros oeuvre, couverture, plâtrerie

que l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de l'Aisne (l'URSSAF) a adressé un avis de contrôle, le 13 décembre 2001, à la société Cloisons isolation plâtrerie

Silva, assurés par la SMABTP, respectivement de l'étanchéité, de la menuiserie métallique, de la plâtrerie et de la peinture, M.

démission et a gardé par devers lui les plans d'une machine-outil, conçue par son employeur, permettant de fabriquer des "bandes armées", produit destiné à renforcer les assemblages de panneaux en plâtre

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Mab métal a assigné la société AEG en paiement de factures ; que cette dernière a soutenu que les marchandises livrées seraient essentiellement du "placo-plâtre

BTAV), assurée par la société Axa Assurances venant aux droits de la compagnie Union des Assurances de Paris, chargé la société Seci, entrepreneur, des travaux de "démolition, structures, maçonnerie, plâtrerie