C/ Jacqueline Stella Renée A... épouse B...

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134 ET 1244 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE STELA A VERSER A DAME Y...

270), seize carabines (Remington Rossi n° G378303), dix-sept carabines (22 LR Marlin), dix-huit carabines (22 LR Walther n° 39699), vingt carabines (Ultima Ration n° 0333 PGM), vingt-et-un carabines (Steyer

qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 8 juin 1990), que la société nationale des constructeurs Quillery (la société Quillery), entrepreneur principal, a sous-traité à la société Stefal

Cure, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SCI Stelia, domicilié ..., 2 / de M.

instances ont été jointes ; Attendu que, pour déclarer irrecevables les demandes de la SCI Q..., l'arrêt se borne à reproduire, sans aucune autre motivation, à l'exception de quelques adaptations de style

Dominique Z... une salle-à-manger en merisier massif, style Régence ; que, le 29 mars 1989, M.

effectués sans son autorisation par la locataire, ainsi que sa demande d'expertise complémentaire sur le montant de cette indemnisation, l'arrêt retient que les travaux ont été créés à l'étage dans un style

, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 janvier 2003), que par jugement du 24 janvier 1996, la société Style

EXPRO, JCP DE [Localité 4] N° RG 23/02332 APPELANTE : SAS NEW STEFAL HOLDING RCS de Cannes numéro B 504 744 160 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité

de façon équitable et par un juge impartial ; que la motivation par laquelle la cour d'appel a infirmé le jugement entrepris consiste, sur près de deux pages et sous réserve de rares adaptations de style

n'est pas davantage établi qu'elle devait se tenir à la disposition constante de son employeur » ; qu'en se bornant à reprendre les conclusions de l'employeur, à l'exception de quelques adaptations de style

des sept meubles retrouvés dans son garage et du matériel électroménager appartenant à la partie civile ; que, selon les termes de l'ordonnance de renvoi, la soustraction portait sur des meubles de style

Yves et Eric B... font grief à l'arrêt du rejet de leur demande d'annulation de la cession, alors, selon le moyen, que constitue une clause de style celle par laquelle les cessionnaires avaient reconnu

Les consorts A... et la SCI Steflaur, dont la gérante est Mme A..., sont propriétaires respectivement des parcelles cadastrées n° B 1404 et B 1399, situées sur la commune de La Capelle-et-Masmolène.

NOUVELLET, avocat au barreau de LYON APPELANTE Société OMSA Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Karen STELLA

Par un jugement en date du 11 décembre 2018, la juridiction consulaire a arrêté un plan de cession de la Sarl UPCR à la société Stela avec faculté de substitution.

En ce qui concerne le projet Stellar : 6.