De même, dans le cas de grosses réparations ou de programmes de révision et d'entretien, des provisions pour charges ne sont pas constituées conformément à l'évolution de la réglementation, en particulier des normes internationales.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Facteurs en rapport avec le handicap de la personne Des symptômes tels que douleurs, spasticité, ankylose de grosses articulations, mouvements anormaux, obésité importante, etc., tout autant que certains troubles du comportement, difficultés de compréhension

Article TABLEAU A

—

Chapelier en grosse chapellerie- Charcutier revendeur. Charpentier. Charrée (Marchand de). Charbon. Châsses de lunettes (Fabricant de), pour son compte. Chaux (Marchand de). Chef de ponts et pertuis. Cidre (Marchand et débitant de) en détail.

Article Annexe II

—

commun X X X X Dicologlossa cuneata Céteau X X Diplodus sargus cadenati Sar commun atlantique X X Diplodus sargus sargus Sar commun X Diplodus vulgaris Sar à tête noire X X X Epinephelus marginatus Mérou noir X X Gobius cobitis Gobie à grosse

LEGIARTI000024599214

—

Sé on bon timoun : i janti, dous é débouya Entèl sé on mové sijé : i fengnan é dézòdyèz. - Jili a roun bèl tifi. So tèt toujou maré a lapatabòl. I tou kourt . I gen roun gro nat chivé. I ka maché ké djèz.

Article Annexe I

—

Maison forestière de la Haute Forêt Desvres AB 0054 et AB 0055 en partie Maison forestière de Winsquedal Tournehem-sur-la-Hem C 0016 et C 0017 Maison forestière Aubin Saint Vaast Huby Saint Leu B 11 en partie, B 12, B 13 Maison forestière de Grosse

Page 26 · 506 résultats

← Précédent