15 A-60 A-0 B-15 B-15 B-15 B-15 A-0 A-15 A-30 A-0 A-30 Postes d'évacuation et échappées extérieures (4) A-0 A d b A d b A d b A d A-0 A-60 b A-60 b A-60 b A-60 b Espaces de ponts découverts

Article 229-II-1.38

—

Toutes les parties métalliques découvertes des machines et de l'équipement électrique qui ne sont pas destinées à être sous tension, mais sont susceptibles de le devenir par suite d'un défaut, doivent être mises à la masse sauf si les machines et l'équipement

Article 229-III.03

—

charge ,ils soient situés, en position d'embarquement à 2m au moins au dessus de la flottaison pour une assiette défavorable allant jusqu'à 10° et pour une gîte allant jusqu'à 20° d'un bord ou de l'autre, ou jusqu'à l'angle auquel le bord du pont découvert

Article 223 a-II-2/07

—

Ces emplacements doivent être accessibles depuis le pont découvert dans de bonnes conditions de sécurité. 7.

Article 223 a-II-2/31

—

Il convient d'installer dans tous les locaux d'habitation, locaux de service et postes de sécurité ainsi que sur tous les ponts découverts un système de haut-parleurs ou tout autre dispositif efficace de communication.

Article 411-7.03

—

Les véhicules sont arrimés sur la partie extrême arrière du pont supérieur découvert du navire, le plus près possible de l'axe longitudinal médian du navire. 5.

Article Annexe II

—

Les PFMP doivent permettre la découverte des différentes catégories de service : elles se situent dans les entreprises, les collectivités locales, les services publics, les associations mettant en œuvre des politiques de prévention, de médiation et de

Article 61

—

. ― Les dispositions mentionnées aux articles L. 311-21 et L. 311-44 du code de la consommation, ainsi qu'à la seconde phrase du premier alinéa et au second alinéa de l'article L. 311-46 du même code s'appliquent aux autorisations de découvert à durée

Article ANNEXE 1

—

Formation pratique : contenu et durée Une journée pratique de découverte de la localisation de l'amiante sur un navire, un bateau, un engin flottant ou une construction flottante. 1.4.3 Tutorat : contenu et durée L'organisme de formation organise le tutorat

Article L523-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 86 > 01

Code du patrimoine

Les articles L. 531-14 et L. 531-15 sont applicables aux découvertes faites sur le terrain d'assiette de l'opération. Les mesures utiles à leur conservation ou à leur sauvegarde sont prescrites conformément au présent titre.

Article R1211-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 81

Code de la santé publique

Les informations relatives aux antécédents médicaux du donneur et, le cas échéant, les facteurs de risque ayant été découverts lors de sa sélection clinique sont transmises, le cas échéant sous forme anonyme, aux équipes de greffe ou aux établissements

Article L632-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 23

Code de l'éducation

Ces stages peuvent permettre la découverte d'une communauté professionnelle territoriale de santé mentionnée à l'article L. 1434-12 du même code.

LEGIARTI000026909553

—

Découverte de la masso-kinésithérapie CM : 40 TD : 70 TP : 40 Objectifs Découvrir la kinésithérapie dans ses différentes dimensions (théoriques, pratiques et cliniques).

Article Annexe 2

—

R : raga, ragtime, rap, récitatif, récurrence, réduction, refrain, registre, répétition, réponse, reprise, résolution, résonance, respiration, retard, rétrograde, réverbération, rock, romance, romantisme, ronde, rubato, rythme (régulier, irrégulier),

Article Annexe

—

Les horaires de travail sont irréguliers, importants et adaptés aux variations de charge de travail liée aux demandes des clients et aux besoins des chantiers.

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

Les bulletins contenus dans des enveloppes irrégulières sont nuls.

LEGIARTI000028222456

—

Les horaires de travail sont irréguliers et soumis aux contraintes des organisations logistiques des prestations. Il (elle) est amené (e) à effectuer de nombreux déplacements sur des courtes et longues distances et sur des durées variables.

Article R852-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

sécurité de proximité de l'agglomération de Paris : -les sûretés territoriales au titre de la finalité mentionnée au 6° de l'article L. 811-3 ; -le département criminalité organisée de la sous-direction spécialisée dans la lutte contre l'immigration irrégulière

Article 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 70

Code des douanes

; h) chez les destinataires ou les expéditeurs réels des marchandises déclarées en douane ; i) (Abrogé) ; j) et, en général, chez toutes les personnes physiques ou morales directement ou indirectement intéressées à des opérations régulières ou irrégulières

Article 6

—

. ― COMPTES À DÉCOUVERT ― Approvisionnement des armées en produits pétroliers 664 371 224,40 669 072 944,22 ― Cantine et travail des détenus dans le cadre pénitentiaire 89 040 811,40 90 106 865,42 ― Couverture des risques financiers de

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