Codes de loi français

Article 5

Mener des actions de : 5 heures Analyser (d'un point de vue théorique) un appel d'offres Maîtriser : 5 heures Réceptionner et répondre (d'un point de vue pratique) à un appel d'offres Analyser les besoins ; 5 heures Savoir gérer la relation clientèle

Article 1

L'objectif de l'enquête est d'observer la fréquentation de la clientèle française et étrangère par département pour l'ensemble des meublés classés touristiques de la région Auvergne et par organismes d'affiliation (hors centrale de réservation), et de

Article Annexe

Dans le cadre des actions commerciales, du recrutement et de la relation directe avec une clientèle étrangère, le (la) responsable d'établissement touristique s'exprime en anglais au niveau B2 du cadre européen de référence pour les langues.

Article 93 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 15

L'imposition de la plus-value constatée lors de l'apport par un associé de la clientèle ou des éléments d'actif affectés à l'exercice de sa profession, à une société civile professionnelle, constituée conformément aux dispositions du titre Ier du livre

Article LO135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 58 > 61

ou d'épargne, les livrets et les autres produits d'épargne ; 5° Les biens mobiliers divers d'une valeur supérieure à un montant fixé par voie réglementaire ; 6° Les véhicules terrestres à moteur, bateaux et avions ; 7° Les fonds de commerce ou clientèles

Article Annexe à l'article A931-11-20 Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 54

Notamment, au niveau du chiffre d'affaires : produit net bancaire, commissions de services financières et, au niveau du bilan : dépôts clientèles, crédits consentis.

Article L312-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 53 > 51

accords prévus à l'article L. 312-8-2 ; 13° Les dispositions relatives aux informations, d'une part, que le fonds de garantie des dépôts et de résolution communique au public et, d'autre part, que les établissements adhérents communiquent : a) A la clientèle

Article R312-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 76 > 92

telle qu'elle est prévue à l'article L. 312-1-7 ; 2° Les délais d'accomplissement des différentes étapes ; 3° Les informations que le titulaire de compte devra éventuellement communiquer ; 4° Les modalités de saisine du service de relations avec la clientèle

Article L612-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 70

. – En cas de manquement aux règles destinées à assurer la protection de la clientèle en matière de commercialisation des dépôts structurés, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution peut suspendre la commercialisation ou la vente de dépôts structurés

Article Annexe Ia

Il assure un travail technique de postproduction qui ne lui offre pas toujours la possibilité d'avoir des contacts avec la clientèle.

Article Annexe

La valeur de l'offre La clientèle attribue une valeur à une offre en comparant les avantages attendus et les efforts à accomplir pour l'obtenir.

Article 1

ESM-A) II Négociateur en objets d'art et de décoration 310m Centre d'études supérieures en économie art et communication - EAC II Responsable de production transport de personnes 311p AFTRAL II Responsable de développement clientèle

Article 1

d'enseignement supérieur commercial de l'Est parisien (GESCEP) II Chef de projet en marketing internet et conception de site 312 4 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale Ouest Normandie II Responsable de développement de clientèle

Article Annexe

disposition des financeurs Description des conditions dans lesquelles est assurée la sécurité physique des CESU préfinancés entre la sortie de fabrication et la prise en charge par le financeur, y compris les procédures d'alerte en cas de vol ou détournement

Article 10

souterraine ; g) L'utilisation des terres dans le ou les captages d'où la masse d'eau reçoit sa recharge, y compris les rejets de polluants, les modifications d'origine anthropique apportées aux caractéristiques de réalimentation, telles que le détournement

Article L322-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 18 > 29

b) Recel ou l'une des infractions assimilées au recel ou voisines de celui-ci prévues à la section 2 du chapitre Ier du titre II du livre III du code pénal ; c) Blanchiment ; d) Corruption active ou passive, trafic d'influence, soustraction et détournement

Article L931-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 18 > 33

b) Recel ou l'une des infractions assimilées au recel ou voisines de celui-ci prévues à la section 2 du chapitre Ier du titre II du livre III du code pénal ; c) Blanchiment ; d) Corruption active ou passive, trafic d'influence, soustraction et détournement

Article L114-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 88

b) Recel ou l'une des infractions assimilées au recel ou voisines de celui-ci prévues à la section 2 du chapitre Ier du titre II du livre III du code pénal ; c) Blanchiment ; d) Corruption active ou passive, trafic d'influence, soustraction et détournement

Article Annexe I a

Tâche 2-6 Participer à l'adaptation de l'entreprise ou de son département, aux évolutions des techniques, à la relation avec la clientèle.

Article Annexe II

Ce rapport met en évidence le cadre et les activités de l'entreprise, l'approche par le candidat de l'organisation des travaux, des coûts de réalisation et le cas échéant de la relation avec la clientèle.