Entité responsable du dimensionnement : organisme qui assiste le maître d'ouvrage dans le dimensionnement de l'installation géothermique en lien avec les besoins énergétiques de la construction.

Article 40

—

Ceux-ci ne doivent toutefois pas générer des produits de taille supérieure ou égale à 1 mm dans leur plus grande dimension ; – aux propulseurs à propergols solides ou hybrides.

Article 3

—

. - Le poste de travail Hauteur et dimensions (données anthropométriques). C. - Environnement et interactions des postes de travail Communications entre personnes. 4.

Article 4

—

.) ; 3° Cet élément de structure doit être suffisamment résistant pour pouvoir soutenir le siège de convoyeur chargé ; 4° La largeur du siège doit être d'au moins 400 mm, sa profondeur d'au moins 300 mm ; 5° Le siège doit être pourvu d'un dossier d'une

Article R121-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 33

Code de l'environnement

Un arrêté du ministre chargé de l'environnement fixe les caractéristiques et les dimensions de cet affichage. II.

Article CLC 1

—

. - Scène comportant un ou plusieurs dessous : Scène ne comportant pas de dessous, mais dont la surface est supérieure à 150 mètres carrés ou dont le volume est supérieur à 1 200 mètres cubes ou dont l'une des dimensions linéaires excède 24 mètres ;

Article L113-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 37

Code de la construction et de l'habitation

comportant plus de dix emplacements de stationnement, situés dans des bâtiments non résidentiels neufs ou jouxtant de tels bâtiments : 1° Au moins un emplacement sur cinq est prééquipé et 2 % de ces emplacements, avec au minimum un emplacement, sont dimensionnés

Article Annexes

—

Les essais d'homologation sont à la charge du demandeur. 4. Homologation. 4.1.

Article CAHIER DES CHARGES

—

Les essais d'homologation sont à la charge du demandeur. 3.5.

Article 3

—

Caractéristiques générales de l'Ouvrage Le concessionnaire prend à sa charge l'intégralité du risque de conception et de construction de l'Ouvrage.

Article Annexe II

—

Description : ce document sur papier rose (de dimension nettement plus grande que les modèles de l'annexe 1 de la directive 91/439/ CEE) compte six pages.

Article Annexe

—

Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi. Liens avec d'autres certifications : Néant.

Article U 15

—

Les largeurs des dégagements et des portes mentionnées à la section 5 du chapitre II du titre II doivent être considérées dans ce type particulier d'établissement comme des valeurs minimales et peuvent déroger, en ce qui concerne les portes, aux dimensions

Article SC 17

—

Toutefois, pour les scènes du type B-C de petites dimensions, le dégagement par une seule issue peut être autorisé. Ces issues sont indépendantes de celles faisant communiquer la scène et la salle.

Article 226-2.11

—

Compte tenu des dimensions et de la disposition des ouvertures ainsi que de la conception des dispositifs de fermeture, il peut être installé une fermeture métal sur métal à condition que l'administration soit convaincue que ce type de fermeture est réellement

Article 1

—

Les installations de soudage électrique à l'arc dans lesquelles des travaux de soudage sont effectués à l'intérieur d'une enceinte très conductrice présentant une forme et des dimensions telles qu'elles ne permettent pas techniquement de laisser les appareils

Article 3

—

Les véhicules et matériels agricoles ou forestiers et ensembles composés de ces véhicules et matériels mentionnés à l'article 1er sont classés en deux groupes en fonction des caractéristiques dimensionnelles du convoi (largeur et longueur hors tout).

Article 23-2

—

immatriculés au répertoire des métiers ou susceptibles d'être assujettis à cette immatriculation ainsi que toutes les personnes qui, lors de leur dernière activité professionnelle, dirigeaient en une de ces qualités une entreprise dont l'activité et la dimension

Article CO 2

—

Le nombre et la dimension de ces baies sont déterminés par le maire en fonction de l'effectif des personnes accédant aux différents étages et des risques présentés.

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