Point d'accueil jeunes. ID18. Chambre d'hôtes ou gîte. ID19. Point de vue. ID20a. Base de loisirs. ID20b. Centre ou promenade équestre, ranch, poney-club, etc. ID20c. Piscine ou centre aquatique. ID20d. Plage. ID20e.

Article Annexe II

—

B. - Epreuve pratique d'admission Leçon portant sur les programmes des lycées et des classes postbaccalauréat.

Article Annexe 1

—

L'erreur composite désigne l'erreur ec calculée à partir des valeurs mesurées de l'erreur intrinsèque et des erreurs supplémentaires dues aux trois grandeurs d'influence suivantes : température ambiante, tension et fréquence.

Article 6

—

Ce réseau compte au moins 17 000 points de contact répartis sur le territoire français en tenant compte des spécificités de celui-ci, notamment dans les départements et collectivités d'outre-mer.

Article 26

—

I - Le nombre de points de retraite correspondant à une cotisation annuelle est ainsi fixé : Classe I 4 points. Classe II 6 points. Classe III 8 points. Classe IV 10 points. Classe V 12 points. Classe VI 14 points. Classe VII 16 points.

Article 24

—

latitude sud 21° 05' 03,33'' ; Point PS1 : longitude est 55° 13' 08,75'' - latitude sud 21° 04' 25,61'' ; Point PS2 : longitude est 55° 13' 09,96'' - latitude sud 21° 04' 43,87'' ; Point PS3 : longitude est 55° 13' 18,98'' - latitude sud 21° 04' 53,15

Article 14

—

-Pour la constitution des droits à l'allocation, il est ouvert au nom de chaque gérant un compte de points dits " points tabac ".

Article 6

—

Lorsque des écarts sont constatés entre la surface déclarée par le bénéficiaire et la surface constatée ou lorsque la demande d'indemnité comporte des erreurs qui sont de nature à permettre à l'agriculteur d'obtenir une indemnité supérieure à celle à

Article 99-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 43 > 71

Code civil

Les personnes habilitées à exercer les fonctions d'officier de l'état civil pour dresser les actes mentionnés aux articles 98 à 98-2 peuvent procéder à la rectification administrative des erreurs et omissions purement matérielles entachant les énonciations

Article L153-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 35

Code de l'urbanisme

une procédure simplifiée : 1° Dans les cas autres que ceux mentionnés à l'article L. 153-41 ; 2° Dans les cas de majoration des droits à construire prévus à l'article L. 151-28 ; 3° Dans le cas où elle a uniquement pour objet la rectification d'une erreur

Article 76

—

-Le bénéfice du régime est ouvert : 1° Aux fonctionnaires civils auxquels s'appliquent les lois n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires et n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la

Article Annexe 10

—

À L'ARTICLE 31 Point C : le point de coordonnée de longitude 05° 30 08'' (Est) et de latitude 43° 12 00'' (Nord) ; Point D : le point de coordonnée de longitude 05° 30 10'' (Est) et de latitude 43° 12 02'' (Nord).

Article 2

—

De 3 001 à 75 000 points 1 019 2e catégorie De 75 001 à 150 000 points. 1 345 3e catégorie De 150 001 à 240 000 points. 1 776 4e catégorie De 240 001 à 480 000 points 2 344 5e catégorie Plus de 480 000 points. 3 095

Article R2225-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 29 > 95

Code général des collectivités territoriales

Pour assurer la défense extérieure contre l'incendie, les points d'eau nécessaires à l'alimentation en eau des moyens des services d'incendie et de secours sont dénommés “ points d'eau incendie ”.

Article R321-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 91 > 41

Code forestier (nouveau)

un électeur omis, à radier un électeur inscrit à tort ou à rectifier d'autres erreurs des projets de liste électorale.

Article 4

—

Pour chaque départ au titre des travaux insalubres, l'employeur verse au fonds spécial des pensions des établissements industriels de l'Etat (FSPOEIE) une participation forfaitaire fixée ainsi qu'il suit : OUVRIERS DE L'ÉTAT CHEFS D'ÉQUIPE TSO

Article R563-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 33

Code de l'environnement

Le diagnostic de vulnérabilité mentionné au 1° de l'article L. 732-2-1 du code de la sécurité intérieure contient une identification des points de vulnérabilité des réseaux et des installations nécessaires à leur fonctionnement.

Article Annexe I

—

Paris-Salvador de Bahia ; -un autre point du territoire d'Inde ; Iran : -soit avec une compagnie japonaise entre un point du territoire français et un point du territoire du Japon situé au-delà d'un des points du territoire japonais mentionnés ci-dessus

Article 36-2

—

Le service du livre foncier est assuré par le tribunal judiciaire et, dans le cadre de ses missions prévues par la loi n° 2002-306 du 4 mars 2002 portant réforme de la loi du 1er juin 1924 mettant en vigueur la législation civile française dans les départements

Article Annexe II

—

points d'application de la force à la poutre.

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